CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 676 résultats pour « Marie Merrien »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

633fc309e633183e2ee179e6

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

CODE DE PROCEDURE CIVILE N° RG 22/01646 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LKZQ APPEL Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de grenoble, décision attaquée en date du 29 Mars

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01525_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 mai 2021, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63b546edc9018405dfcaad3f

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Localité 1] non comparant INTIMÉE : URSSAF RHONE ALPES TSA 10007 [Localité 2] représenté par Me Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me MERIEN

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67f5ff28e523525b14ffda0c

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

CATHELOC, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Marie-laure ARMENGAUD de la SELARL MARIE-LAURE ARMENGAUD,

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01934_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Mérenne, - et les conclusions de M. Ury, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01441_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Mérenne, - et les conclusions de M. Ury, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La SARL Lionel A...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

633fc309e633183e2ee179e8

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

PROCEDURE CIVILE RG N°: N° RG 22/02073 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LMIA APPEL Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNEMASSE, décision attaquée en date du 02 Mai

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03534_20220502

Admin. Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

Par un jugement n° 2001005 du 22 juin 2021, le tribunal administratif de Bastia a annulé l’arrêté du 24 août 2020 du maire de Corbara.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c13

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

ARRÊT No R.G : 96/01665 CB/CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES 18 mars 1996 X... C/ Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d329

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

G : 96 / 01665 CB / CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES 18 mars 1996 X... C / Y...

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00672_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 mars 2024, M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01845_20230703

Admin. Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Par plusieurs jugements des 1er mars et 9 mai 2018, le tribunal administratif de Bastia a annulé cette délibération en tant qu'elle a arrêté la carte des espaces stratégiques agricoles.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01309_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Mérenne a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

631834990876004f131a5f33

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Mme [B] [U] a fait l'objet d'un arrêt de travail à compter du mois d'avril 2018, renouvelé jusqu'au 31 mars 2020.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00336_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Mérenne, - et les conclusions de M. Ury, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02964_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Mérenne, - et les conclusions de M. Ury, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63b546eec9018405dfcaad43

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Adresse 1] non comparant INTIMÉE : URSSAF [Localité 3] [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me MERIEN

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

627df8ba0d41e0057d43e3da

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Sociale -Section B N° Minute ORDONNANCE DE CADUCITE DU JEUDI 12 MAI 2022 ARTICLE 908 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE RG N°: N° RG 22/00014 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LFM3 APPEL Jugement Au

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02540_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Il résulte de l'instruction, notamment des rapports d'expertise médicale des 10 mars 2014 et 14 novembre 2018, que Mme A s'est rendue à la clinique Mathilde à Rouen, située 4 rue de Lessard, le 6 mai 2013

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX01925_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

Par un jugement n° 2100082 du 31 mars 2021, le tribunal administratif de Pau a rejeté sa demande.

Source officielle

Page 10 sur 134

← PrécédentSuivant →