CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62c67c98ca9bf2637903099b
6 juillet 2022
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
Pôle 1 - Chambre 11
630ef9da223d7c4f13705355
30 août 2022
[J] [W] ne justifie d'aucun grief, sachant qu'en tout état de cause la procédure établit que l'intéressé qui était blessé au niveau de la bouche a vu la notification de ses droits en garde à vue différée
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6318349b0876004f131a5f41
6 septembre 2022
siège des lésions initiales certaines concernaient le rachis dorsal, le médecin expert considère que s'il n'y a aucun élément qui permette de revenir sur la date de guérison retenue par le médecin du blessé
CHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7G-MSTC ----------------------- S.A.S.U. BIO AUTOc/SCI GECIFLO
626b815fd1fb03057d9a4ffc
28 avril 2022
BIO AUTO agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] absente, représentée par Me Alexandra BLUET, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me David LARRAT
1ère Chambre
6347ac7629ffd2adfff4f485
12 octobre 2022
[X] [M] a été blessé dans un accident de la circulation impliquant le véhicule de Mme [W] [R] épouse [B], assurée auprès de la compagnie d'assurances SA ALLIANZ IARD.
4e chambre civile
644229afd2fa6fd0f804034f
20 avril 2023
Le bât blesse toujours quant à la détermination de la créance initiale à la somme de 9763,48€ tel que figurant en pièce 5 arrêtée au 29 janvier 2019.
Rétention Administrative
63bd0ec10ab73d7c90739e32
9 janvier 2023
J'ai été blessé. J'ai rejoint l'Algérie puis clandestinement la France via l'Italie. J'ai fait de la prison pour rien, je n'ai rien fait de mal.
63bd0ec20ab73d7c90739e36
Je ne connais que lui au bled. Son avocat a été régulièrement entendu ; il conclut : les dispositions de L742-5, strictes et limitatives, n'ont pas été respectées pour cette 3e prolongation.
Cour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a2
30 octobre 2006
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur : Michel RANCOULE, Président de Chambre Monsieur : Yves BLOT, Conseiller Madame : Gilberte PONY, Conseiller
Chambre des étrangers
643a4291d83dbd04f5fb2a16
14 avril 2023
Il indique que cette description le blesse.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7cbc42a2105dbc59b74
13 juillet 2023
prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Sami FILFILI substituant Me Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT
ETRANGERS
62df83bdf7f152a441828652
23 juillet 2022
[L] [Z] a indiqué 'ne pas vouloir rentrer au bled'. L'obstruction de M.
Service des Référés
66b45f96c979aae19b191c32
7 août 2024
Exposant avoir été blessé le 06/10/2017 devant la copropriété [Adresse 8] à [Localité 9] par une barrière mal refermée par M.
Chambre 1-11 IDP
6711fa9e7603bf88a1884543
14 octobre 2024
Il sera rappelé que lors des faits [S] [M] a été grièvement blessé . Il sera ainsi placé en garde à vue plus de deux semaines après son accident .
Chambre 3-4
66878c9a05d6f7f678d48e7c
4 juillet 2024
remboursement au titre des trois forfaits téléphoniques souscrits auprès de SFR puis Mediacom access et de sa demande de remboursement des sommes réglées à BNP Paribas Lease Group au titre de l'assurance 'bleu
Pôle 6 - Chambre 13
65a23f317ca18b0008e58373
12 janvier 2024
manière très agressive interpeller le manager du service, qui était avec la clientèle, le manager a essayé d'isoler Monsieur [E] pour l'écouter et en le dirigeant vers l'arrière Monsieur [E] se serait blessé
1re chambre civile
6698b079e6ed70c67f6449ff
17 juillet 2024
Sérieusement blessé, il a nécessité l'intervention immédiate du SAMU et une admission en service de réanimation et de soins continus où il est toujours hospitalisé, un retour en service psychiatrique étant
67820925fa7a008e5409f2f8
10 janvier 2025
primaire d'assurance maladie [Localité 7] (la caisse) a été ainsi décrit : - activité de la victime lors de l'accident : "ravalement" - nature de l'accident : "chutte" - objet dont le contact a blessé
Recours Hospitalisation
6809c73b5f55848ebdc19f79
18 avril 2025
[K] [R] a été admis en soins psychiatriques sans consentement sur décision du représentant de l'Etat après avoir blessé un infirmier psychiatrique au cou au moyen d'une arme blanche à l'occasion d'une
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65a62b2f448a370008a7203a
15 janvier 2024
dit que le dit commissaire de justice sera avisé par Madame la greffière de sa nomination, - ordonne à l'entreprise débitrice de remettre à la personne désignée pour dresser l'inventaire la liste des blens
Page 100 sur 420
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.