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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
65b0bd0e8d0ccf000877e605
23 janvier 2024
Les critiques des intimés portant sur une comparaison des détails du bronze litigieux avec un seul exemplaire de plâtre remis par le musée [Y] alors qu'il en existerait plusieurs, avec une photographie
13e chambre
5fde3c39a7f24c18ebc4df3d
3 juillet 2018
Il peut adresser alors à ERDF 'une demande d'étude détaillée'.
3ème chambre A
660f94f2a40f8b0008cb73ad
4 avril 2024
Sur l'exclusion de garantie La société Etablissements Gesler fait valoir que : - la clause de garantie est extrêmement précise et détaillée ; l'article 16 des conditions générales de location figurant
Chambre Sociale-Section 1
6866137027f49a37ec714db6
2 juillet 2025
[U] un décompte détaillé de la régularisation 'parallèlement à son règlement', sous astreinte de 100 euros par jour de retard à l'expiration d'un délai d'un mois suivant la signification du jugement ;
Chambre 3-4
671b351d2edfb0b58c05e8cf
24 octobre 2024
Il a par ailleurs été rajouté, en marge, les stipulations suivantes ' à la demande du cédant suite aux accords intervenus avec l'acquéreur' et que la liste détaillée est ' à fournir'.
Avis
CADA:20170204
9 mars 2017
En application de ces principes, la commission considère également de façon générale que, sous réserve des spécificités propres à chaque délégation, l'offre détaillée de l'entreprise retenue est en principe
CADA:20161001
14 avril 2016
En revanche, les documents comptables détaillés et les pièces justificatives de l’association, telles que les factures, qui permettent la confection de ces documents de synthèse ne rentrent pas dans le
Chambre 2 A
à la courc/La S
659f95d23328fa00087a250a
10 janvier 2024
Ordonnons la radiation de la présente procédure, Disons qu'elle sera retirée du rôle des procédures en cours et ne sera rétablie que sur justification de l'accomplissement des diligences détaillées
CADA:20155778
7 janvier 2016
administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur de ce centre à sa demande de communication « des moyennes, médianes, dispersions, détail
CADA:20163319
22 septembre 2016
conseils portuaires depuis 2007 (Conseil départemental), incluant les budgets prévisionnels annexés concernant tous les sites ; 5) les dates de passages des sociétés pour l'entretien avec les factures détaillées
CADA:20201102
25 juin 2020
cet égard, qu'ainsi qu'elle l'a estimé dans son avis n° 20150332 du 23 avril 2015, la communication des données chiffrées, par commune, relatives au nombre d'agents de police municipale armés et au détail
CADA:20161893
23 juin 2016
avril 2016 par délibération du conseil municipal (3ème point de l'ordre du jour) ; 3) l'intégralité des pièces administratives ayant permis l'élaboration (préparation et adoption) de ces budgets, détaillées
CADA:20160357
3 mars 2016
CADA:20154791
5 novembre 2015
La commission a pris connaissance de la réponse du président de la communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées l'informant que le document présentant le détail des amplitudes horaires des adjoints
Pôle 1 - Chambre 2
6a225e65cdc6046d47387d43
4 juin 2026
cette restitution devra intervenir dans ce même délai sous le contrôle d'un commissaire de justice, lequel en dressera procès-verbal constatant la restitution effective et procédant à l'inventaire détaillé
Cour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916be
3 juin 2014
Ils considèrent que la SCP est allée au delà de sa mission en rédigeant une promesse particulièrement complexe et détaillée au delà des exigences.
Pôle 1 - Chambre 3
63104bb74709e24f13d55456
31 août 2022
Aux termes de ses dernières conclusions en date du 9 mars 2022 auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé des moyens développés, elle demande à la cour de : infirmer en toutes ses
Chambre 1-1
631834040876004f131a5dd5
6 septembre 2022
verre laqué blanc, - concernant 1 'ensemble meuble 01, 02, 03 et 04 : réglages nécessaires, présence de désaffleurcmcnts et système "touch" d'ouverture des portes à régler, - ligne crédence: détail
2ème chambre
6262487fb1a50c277d4c5ce0
20 avril 2022
Prétentions et moyens des parties': Vu les conclusions notifiées le 4 mars 2021 auxquelles il est fait expressément référence pour l'énoncé du détail de l'argumentation, de la société Sogefinancement
Chambre 4-8
6431060528558704f52e6817
6 avril 2023
SARL et ce depuis son affiliation, - suite à la déclaration de ses revenus le 17 octobre 2019 après la signification de la contrainte, il a été procédé au recalcul des cotisations restant dues selon détail
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