cette condamnation ; Condamné in solidum Madame [V], la MAF, la SARL Jacques MAI et la SMABTP à verser à Madame [S] la somme de 2 502,04 euros TTC au titre de la reprise des travaux de la salle de billard

Madame [Y] [L] demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Elodie ZANOTTI de la SCP COURTAUD PICCERELLE ZANOTTI GUIGON-BIGAZZI

Chalon sur Saône - RG : 19-000585 APPELANT : Monsieur [U] [N] né le 02 Novembre 1947 à [Localité 5] (Algérie) domicilié : [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD

[B] [W] pratiquait du billard en étant licencié et qu'il a repris cette activité de billard en octobre 2017 de manière modérée. Il y a lieu de relever que M.

COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DES COL LECTIVITÉS TERRITORIALES D'[Localité 3] METROPOLE copie exécutoire le 2/11/2022 à Me BIBARD

ENTRE : Madame [D] [E] [M] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée et plaidant par Me Ludivine BIDART-DECLE, avocat au barreau d'AMIENS Assignant en référé suivant exploit en date du 17 Juillet

CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 14 JANVIER 2025 APPELANT : [R] [W] [Y] né le 24 Septembre 1977 à [Localité 20] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Claire BILLARD-ROBIN

avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Angélique THILLARD, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [U] [R] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Pascal BIBARD

BILLARD S.A.R.L.

A et l'EARL B A représentés par la SCP Cabinet Littner Bibard, agissant par Me Littner Bibard, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Dijon du 8 février 2022 ;

D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [X] [Y] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Cyrielle BISSARO

B, représenté par Me Bizzarri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 avril 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 octobre 2021 ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin de lui délivrer

audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Charles NEGREVERGNE de la SELAS NEGREVERGNE FONTAINE DESENLIS, avocat au barreau de MEAUX Représentée à l'audience par Me Ludivine BIDART-DECLE

enregistrés les 09 décembre 2024 et 20 janvier 2026, les communes de Montigny-le-Franc et de Tavaux-et-Pontséricourt ainsi que la société Parc éolien de l’Espérance, représentées par la SELARL Maras Billard

Certains motivent leurs commandes de prestations à la société DMI pour des raisons de compétence (les CIDRES), de tarifs (les CIDRES et BIGARD) et de mauvaises qualité des prestations de M.

[H] [O] né le [Date naissance 5] 1973 [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON, toque : 83 Société TRADITION TRAITEUR [Adresse 3] [Localité

L'un des clients, Monsieur Z..., était d'abord frappé à mains nues par N ou Y..., puis à l'aide d'une canne de billard par K ou M ou R avant que N ou Y... le blesse finalement gravement à la jambe droite

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me SABALY, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Pascal BIBARD

LAMBERT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 62 INTIMÉE : SASU CARS21, représentée par Monsieur Abdelkader EL HAOUTI, Président [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Pierre-Henry BILLARD

barreau de Bayonne INTIMEE : Madame [J] [L] épouse [U] née le 05 Septembre 1964 à [Localité 3] (64) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sandrine BIDART