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5 118 résultats pour « Dubois-Cathy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5fb

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

INTIMEES : SOCIETE AVANTAGE IMMO " CENTURY 21 ", prise en la personne de son représentant légal Immeuble Rocade Centre Commercial Carrefour Dillon 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Myriame DUBOIS

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69e1c0abcdc6046d4787c8b3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

, Présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère

Source officielle
CA

DETENTION PROVISOIRE

68e9e47a154299c7318fb298

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DJENANE, greffière DÉBATS : En audience publique, le 09 Octobre 2025, devant Anne DUBOIS, présidente déléguée, assistée de K.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d91

Appel

22 janvier 2004

22 janvier 2004

prélèvement sur l'indemnité ; qu'à raison de ces circonstances elle est bien fondée dans sa demande et que son action doit être ainsi admise ; Vu les prétentions et les moyens développés par Maître DUBOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867c2

Appel

15 mai 2003

15 mai 2003

Avenue Jean Jaurès, BP 30 - 69191 SAINT FONS CEDEX représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me FLOCHON, avocat au barreau de LYON (toque 1113) INTIMES : Maître Patrick DUBOIS

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69cf6a3dcdc6046d47f4a4fa

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Société HR LEVAGE prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Sonia OULED-CHEIKH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Cathy

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68df5f1638ac3a658931de01

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

FITNESS Représentée par son représentant légal domicilié audit siège es qualité Représentant : Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'Ader-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Cathy

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6967ab82cdc6046d4747243d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

domicilié es qualité au siège social Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Cathy

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665eae7bb5277b0008894133

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 23/04076 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK7L4 Ordonnance n° 2024/M73 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Cathy CESARO-PAUTROT

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665eae81b5277b000889418d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

AXA FRANCE IARD Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, magistrate de la

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665eae82b5277b00088941af

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[W] [H] Intimé la SELARL MAMELLI AVOCATS [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, présidente, assistée de Flavie

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6711faf97603bf88a1884b8f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

------------------------ APPELANTE [W] [O] Représentée par Me Jean-christophe CADILHAC, avocat au barreau de QUIMPER - N° du dossier 20.05 INTIMEE Société ADMR DU POHER Représentée par Me Cathy

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6688ddf8676b73dd81b96c26

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

] Représentant : Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Cathy

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6973a42fcdc6046d4770e169

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

devant : Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère, et Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY, Conseillère, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Cathy

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66a33c1602a12a235bae6c72

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Comparant en personne, représenté par Maître Cathy VANHEMENS GARCIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66a48d6ed2924ce9e15568e0

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Comparant en personne, représenté par Maître Cathy VANHEMENS GARCIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef57935f50008be3f9b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Février 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef97935f50008be4039

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Mars 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy

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CA

Chambre 1-3

63d37985d1bc2605de4b4677

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

La Cour était composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Mme Béatrice MARS, conseillère Mme Florence TANGUY, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

8e Chambre C

6035a3665a56ad080fa8faa7

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 24 Février 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Cathy

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

DUBOIS, Manon, Cathy, Jacqueline, POTUT

SIREN 877688465Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

09/01/2025

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Modifications diverses

MOA & COMPAGNIE, DUBOIS, Manon, Cathy, Jacqueline, POTUT

SIREN 877688465Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

27/07/2023

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Radiations

OCEANOS DEEP since 1985, DUBOIS, Cathy, Pascale, Emilienne, Viviane

SIREN 904053360Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

07/04/2022

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Créations

OCEANOS DEEP since 1985, DUBOIS, Cathy, Pascale, Emilienne, Viviane

SIREN 904053360GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

21/10/2021

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Radiations

Cats-eyes lingerie, DUBOIS, Cathy Suzanne Marlène, TRÉHARD

SIREN 901544213GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

24/08/2021

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