Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d26
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller
Source officielle1ère chambre
66c826195372bffe825630b5
22 août 2024
22 août 2024
DBVH-V-B7H-JAGF AG Tribunal de grande instance de NÎMES 05 décembre 2019 RG:17/03583 [D] [D] [D] veuve [Z] C/ [S] [S] Grosse délivrée le 22/08/2024 à Me Georges Pomiès
Source officielle1re chambre 3e section
63c257230bfda47c90076203
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63bfb2395e2fbe7c9004355c
11 janvier 2023
11 janvier 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence
Source officielleTARIFICATION
67061e16fde28ee420710fdb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ARRET N° Société [4] C/ CARSAT SUD EST Copies certifiées conformes - Société [4] - CARSAT Sud-Est - Me Isabelle Rafel
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
677f67b98c38f76f78303433
8 janvier 2025
8 janvier 2025
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6035dc886a6cb543038573fc
11 février 2016
11 février 2016
de l'Expropriation au Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY, désignée conformément aux dispositions de l'article L. 13-1 du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique Greffière : Mme Isabelle
Source officielle1re chambre 3e section
634a4fb1acdcd6adff75ab14
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
652a306f7ed1ea831811248b
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.
Source officielleSociale A salle 3
65dd8baeaf7bf00008e55650
26 janvier 2024
26 janvier 2024
DOUAI assistée de Me Caroline HENOT, avocat au barreau de LILLE substituée par Me Régis DEBROISE, avocat au barreau de LILLE, DÉBATS : à l'audience publique du 14 Novembre 2023 Tenue par Isabelle
Source officielle1ère chambre
66878cfb05d6f7f678d49354
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[U] [L] [Adresse 2] [Localité 6] Mme [Z] [L] épouse [B] [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-Richaud Avocats Associés, avocat au barreau
Source officielle14e Chambre
615e0e6ec25a97f0381f566f
21 octobre 2014
21 octobre 2014
d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante Grosse délivrée le : à : Me Julie ANDREU de la SCP CABINET SECONDAIRE TEISSONNIERE-TOPALOFF-LAFFORGUE CPCAM DES BOUCHES DU RHONE Me Isabelle
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00735_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
DP P, la SARL Unipersonnelle V Isabelle, la SARL Unipersonnelle PLM Taxi, la SAS Didier BG taxi, M. DA O, M. AW BQ, la SARL Taxis CH, la SARL Taxi BH, M. AS BO, M. CM AM, M. CK CP, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6162b24c4abc2618d50e04d5
18 avril 2013
18 avril 2013
ARRET DU 18 AVRIL 2013 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/09663 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Janvier 2010 -Tribunal d'Instance de CHARENTON LE PONT
Source officielle1ère chambre
6711fad77603bf88a188490f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
1ère chambre ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2024 Décision déférée à la cour : arrêt de la cour d'appel de Nîmes en date du 16 novembre 2010, N°09/05183 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c133
10 avril 2008
10 avril 2008
Aide juridictionnelle RG N : 07 / 00244 A R R E T No 484 / 08 Prononcé à l'audience publique du vingt deux Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ
Source officielleChambre 4-8
602745016bc2181c37e20306
12 février 2021
12 février 2021
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 12 Février 2021 Signé par Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de chambre et Madame Isabelle LAURAIN , greffier auquel
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a798
4 juillet 2007
4 juillet 2007
numéro de sécurité sociale : ... ... 30210 VERS PONT DU GARD comparant en personne, assisté de Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : SOCIETE NESTLE FRANCE prise en la personne
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a225efecdc6046d47388ffd
4 juin 2026
4 juin 2026
général : N° RG 24/04400 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJBCS Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Novembre 2023 - Juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Charenton le Pont
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d2a4
5 janvier 2010
5 janvier 2010
diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 7 boulevard Haussmann 75009 PARIS représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle
Source officiellePage 11 sur 37
ISABELLE LEBREUX-CAILLON, CLAIRE PONSOLE ET MARGAUX CASTERAN NOTAIRES ASSOCIES
28/05/2026
Voir →
PONS, Isabelle, Louise, Michèle, CARRÉ
21/04/2026
Voir →
Yoga Flo, BALLET-BAZ, Florence, Monique, Isabelle, PONSODA
30/09/2023
Voir →
POLLO LOCO OVER THE WATER, MULLER, Céline, Isabelle, Marie Thérèse, PONSOLE
27/12/2022
Voir →
POLLO LOCO OVER THE WATER, MULLER, Céline, Isabelle, Marie Thérèse, PONSOLE
13/04/2022
Voir →