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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
65b9fb748452800008b2b874
25 janvier 2024
25 janvier 2024
25 janvier 2024 Nous, Corinne JACQUEMIN, conseiller de la mise en état ; Assistée lors des débats de Delphine GRONDIN, greffière, et lors de la mise à disposition de l'ordonnance de Monique LEBRUN
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
65449cf1c71a6a83181c8d14
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le 02 NOVEMBRE 2023 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 06 juillet
Source officielleChambre sociale
68fc59c7af64986e40f71a7a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° du 09 octobre 2025 Nous, Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre chargée de la mise en état ; Assistée de Monique LEBRUN
Source officielleChambre sociale
635cc3820d69e87f74e6c0ef
4 octobre 2022
4 octobre 2022
KARIM de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME- BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE RADIATION N° Nous, Alain LACOUR, président, assisté de Monique LEBRUN
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00755_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
A, représenté par Me Amara-Lebret, qui s'est substituée à Me Kaddouri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er mars 2023 du tribunal administratif de Nantes en tant qu'il a rejeté sa demande
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00756_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 mars 2023, Mme D épouse A, représentée par Me Amara-Lebret, qui s'est substituée à Me Kaddouri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleChambre sociale
635cc3820d69e87f74e6c0ed
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Représentant : Me Philippe BARRE de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE RADIATION N° Nous, Alain LACOUR, président, assisté de Monique LEBRUN
Source officielle1ère Chambre civile
69738f0fcdc6046d476e5ed6
21 janvier 2026
21 janvier 2026
EURO-LOC [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marion LEBRUN, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 99214156 INTIMEE Nous, Hélène BARTHE-NARI, Présidente de chambre, chargé de la Mise
Source officielleChambre sociale
627ca8b84781dc057dee7d79
3 mai 2022
3 mai 2022
[Localité 3] Représentant : Me Patrice SANDRIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous, Alain Lacour, président, assisté de Monique Lebrun
Source officielleChambre sociale
627ca8b84781dc057dee7d7b
3 mai 2022
3 mai 2022
[Localité 3] Représentant : Me Patrice SANDRIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous, Alain Lacour, président, assisté de Monique Lebrun
Source officielleChambre sociale
627ca8ba4781dc057dee7d85
3 mai 2022
3 mai 2022
[Localité 2] Représentant : Me Patrice SANDRIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous, Alain Lacour, président, assisté de Monique Lebrun
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6708c035445a086e2bcede61
10 octobre 2024
10 octobre 2024
INTERLINK TRANSPORT, représentée par Me Gabriel LEBRUN, avocat au barreau de PARIS Intimées : S.A.S.
Source officielleChambre 1-3
678b47118cafc520068c1641
17 janvier 2025
17 janvier 2025
CARBONE TECHNIQUE RESINE Représentant : Me Julien LECAT de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à S.A.
Source officielleChambre commerciale
69f2ebeacdc6046d470d2a37
29 avril 2026
29 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 13 février 2026, devant Mme Valérie LEBRETON
Source officielleChambre commerciale
69f2ebedcdc6046d470d2a8f
29 avril 2026
29 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 13 février 2026, devant Mme Valérie LEBRETON
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8ad8956911a3ff6078
10 avril 2024
10 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Valérie LEBRETON, Présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, Conseillère Guillaume DESGENS, Conseiller GREFFIER
Source officielleChambre commerciale
69d74584cdc6046d479c9d20
8 avril 2026
8 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Guillaume DESGENS, conseiller En présence
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd88250
2 mars 2006
2 mars 2006
, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, Assisté lors des débats de Madame Ghislaine Y..., Greffier, Après délibéré au cours duquel Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, a rendu compte
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894ef
6 septembre 2007
6 septembre 2007
SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2007 DEMANDEUR : Monsieur Jacques X... ... 75016 PARIS représenté par Me Jean .TESNIERE, avoué DEFENDEURS : Maître Yvonne LEBRUN-BUSQUET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0d57c25a97f0381f4ce7
4 décembre 2014
4 décembre 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 04 DECEMBRE 2014 gtr (Rédacteur : Madame Véronique LEBRETON, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officiellePage 11 sur 90