Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
698d6e90cdc6046d47fcffeb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
de procédure civile **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 24
Source officielle1ère chambre section JEX
67874f2ad61a5c2f4aa3666a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
805 du code de procédure civile, M.
Source officielleChambre civile Section 1
68f07f4647396eb608bc0636
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[G] [V] [Adresse 4] [Localité 1] Défaillant Mme [N] [F] épouse [V] [Adresse 4] [Localité 1] Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805
Source officielle1ère ch. civile
6285e18e6a1876057df5d5e4
18 mai 2022
18 mai 2022
[Y] [Z] aux dépens d'appel, avec bénéfice de distraction au profit de Me Aurélie Blonde, avocate, en application de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielle14e chambre
62c7cb41cb8dca058e3e8027
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[K] est parfait ; - prononcer l'extinction de l'instance ; - juger qu'il n'y a lieu à condamnation au titre de l'article 700 du code de procédure civile et des dépens.
Source officielle4e chambre 2e section
6440d861e704a005d1ed7248
19 avril 2023
19 avril 2023
L'équité commande de faire application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile dans les termes du dispositif de l'arrêt.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6431069628558704f52e6b0a
7 avril 2023
7 avril 2023
450 du code de procédure civile
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
627f48e2551627057d32e04e
13 mai 2022
13 mai 2022
HADDAD AVOCAT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 mars 2022, en audience
Source officielleCh. civile et commerciale
6438f372a942a604f5e93912
13 avril 2023
13 avril 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 02 Février 2023 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère, rapporteur, Le magistrat rapporteur
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6440d766e704a005d1ed6ccb
19 avril 2023
19 avril 2023
805 du code de procédure civile, et après qu'il en a été délibéré par les magistrats ci-dessus nommés, Greffière : Nathalie CAILHETON ARRÊT : prononcé publiquement par mise à disposition au
Source officielleChambre 1 A
670a1153f178dc2492b0f9ba
9 octobre 2024
9 octobre 2024
805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 octobre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE, Conseillère.
Source officielle1ère Chambre
6684eaf7a0de54ff609f7efc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, Président d'audience
Source officielle14e chambre
651fa5cdc601f08318991a29
5 octobre 2023
5 octobre 2023
LOUVRE HOTELS GROUP [Adresse 4] [Localité 3] INTIMEE **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire
Source officielleChambre 3 A
67908cd51b5a79f732705532
20 janvier 2025
20 janvier 2025
450 du code de procédure civile
Source officielleChambre de la Proximité
6a0fe6d7cdc6046d47877488
21 mai 2026
21 mai 2026
[L] [S] et Mme [X] [O] la somme de 1000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile(...). Suivant déclaration électronique du 9 octobre 2025, M.
Source officielle14e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d46
21 avril 2022
21 avril 2022
403 du code de procédure civile.
Source officielle4e chambre 2e section
64a9003003029105dbedc48a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 Juin 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, chargée
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63538886513cb5adff94374d
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[V] [F] [Adresse 3] [Localité 4] Défaillant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 septembre 2022
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
642fb754cece1704f5747811
6 avril 2023
6 avril 2023
450 du code de procédure civile
Source officielleChambre civile 1-5
6969e0d5cdc6046d477d51a2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Décembre 2025 les parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère faisant
Source officiellePage 11 sur 4160