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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4e chambre civile
65b364a91d7564000872dfef
25 janvier 2024
25 janvier 2024
comme taux d'endettement maximum, la cour considère que le risque d'endettement né de l'octroi du prêt a été d'autant plus mal évalué par la banque qu'il portait sur des échéances progressives, allant crescendo
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcea
13 mai 2008
13 mai 2008
P Marc- Jean GAUTIER et Pierre FONROUGE, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Christine FOURMENTIN- CRESCENCE substituant Maître François CHAMBOLLE, Avocat au barreau de Bordeaux INTERVENANTE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02446_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Crescence, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869f8
9 septembre 2003
9 septembre 2003
COMENA prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 40 Egerton Crescent LONDON SW3, 2 EB 020-7581 8880 GRANDE BRETAGNE représentée par la
Source officielle1ère Chambre civile
66fce3c68d6ea26f688da5eb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
A l'audience, la cour était assistée de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67061e14fde28ee420710fcf
7 octobre 2024
7 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL,
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67061e1ffde28ee420711023
7 octobre 2024
7 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL,
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67061e20fde28ee420711025
7 octobre 2024
7 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL,
Source officielle1ère Chambre civile
66878ca705d6f7f678d48f2e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35be91d7564000872dc20
25 janvier 2024
25 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Graziella HAUDUIN, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab4a0de54ff609f7c1c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2567c1ccb0008628bd7
2 avril 2024
2 avril 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659e43ab55379800088470f0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2175a34ad10008581805
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2186a34ad1000858180d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af6522b6c6260008b52f17
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Philippe Mélin, président a signé la minute avec Mme Mathilde Cressent, greffier * * * DECISION Mme [P] [I], salariée de la société [5] en qualité de vendeuse, a déclaré une maladie professionnelle
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35c221d7564000872dc3c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Graziella Hauduin, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc5c71a6a83181c8c8c
2 novembre 2023
2 novembre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00927_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 mars 2022, 17 avril 2023 et 29 décembre 2023, l'association Défense des milieux aquatiques, représentée par Me Crecent, demande
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63c109adbf9fd47c90a13d8a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[N] son directeur sont allées crescendo concernant la nature de leurs relations et de leurs échanges, l'adaptation du salarié aux changements de management et de pilotage que son directeur souhaitait mettre
Source officiellePage 12 sur 22
CRESCENCE, Marie, Sandra
04/06/2026
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CRESCENCE, Armand, Jean-Sébastien
20/05/2026
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DOUODO BETI, Gabriela, Crescence
02/05/2026
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CRESCENCE, Djany, Chayanne
07/04/2026
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CRESCENCE, JOSEPH, DANIEL, CRESCENCE
08/03/2026
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