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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94033
7 juin 2018
7 juin 2018
représenté et assisté de Me Philippe Janneau, avocat au barreau de Douai, constitué aux lieu et place de Me Philippe Tavernier, avocat INTIMÉE SARL Arabesque prise en la personne de son gérant ayant
Source officielleChambre sociale
6520f6aabb275d83183a3dac
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Me Alain ANTOINE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Octobre 2023 Nous, Corinne JACQUEMIN, conseiller de la mise en état ; assistée de Delphine
Source officielle13e chambre
6538b4487ffc2c8318ee0276
24 octobre 2023
24 octobre 2023
POLE ECOFI - COUR D'APPEL DE VERSAILLES [Adresse 3] [Localité 4] PARTIE INTERVENANTE Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Octobre 2023, Madame Delphine
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6944cde4277d1bd5c0
15 avril 2022
15 avril 2022
EARL DU NEGOUBOUS Agissant par son représentant légal en exercice Lieudit Le Mas Blanc 66200 ALENYA Représentée par Me Delphine BRUNET-STOCLET de la SELARL SCHMIDT BRUNET LITZLER, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
5fd92a8cff95c809c1172220
26 mai 2020
26 mai 2020
GIRAUDET, avocat au barreau de LORIENT Madame [N] [R] née le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 17] [Adresse 12] [Localité 9] Représentée par Me Delphine GIRAUDET, avocat au barreau de LORIENT
Source officielleChambre civile 1-7
6965e1becdc6046d471afdd8
10 janvier 2026
10 janvier 2026
[R] [Y] confirme qu'il est actuellement placé en isolement en porte fermée uniquement de 18 heures à 10 heures et en porte ouverte le reste du temps de 10 heures à 18 heures et qu'ainsi il n'est plus placé
Source officielle1ère chambre civile B
6033bc037096bd6f2bfc66c2
11 avril 2017
11 avril 2017
l'ensemble immobilier 'LE GRAND PRE' représenté par son Syndic en exercice la société AVENIR SYNDIC GESTION, SARL dont le siège social est [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 2] Représenté par Me Delphine
Source officielleChambre A - Commerciale
679b1a8438d42752285cff47
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[H], et la SELARL 2M et associés, prise en la personne de Maître [O], en qualité de commissaire à l'exécution du plan de M.
Source officielleChambre Commerciale
62e3791af18708e2e904b04e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
VILLA FLOREK représentée par Me Delphine FLOREK, Es qualité de liquidateur de la SARL BR FORM FITNESS [Adresse 8] 45000 ORLEANS Défaillante S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
644b6382c51457d0f882dc86
27 avril 2023
27 avril 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e142eb797effb0702bc
12 mai 2022
12 mai 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3bd7ffc2c8318edfff7
24 octobre 2023
24 octobre 2023
CHOULET de l'AARPI CABINET CHOULET AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Guillaume PHAN, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Octobre 2023 Présidée par Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b330
25 mars 2008
25 mars 2008
La SCP X... représentée par Maître Delphine Z... désignée ès qualité de mandataire ad hoc par ordonnance du 16 mai 2007 a interjeté appel de cette décision le 14 décembre 2006.
Source officielleChambre civile 1-7
6610e5f674ef9f00086f67b0
5 avril 2024
5 avril 2024
Vue ce jour, la patiente reste calme sur le plan comportemental mais instable sur le plan psychique.
Source officielle13e chambre
628490c8498a54057d10308d
17 mai 2022
17 mai 2022
[T] [C], placée en redressement judiciaire, a bénéficié d'un plan de redressement adopté le 15 juin 2017.
Source officielleChambre civile 1-7
6719e51e5857dd64cbdaa756
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Il a été placé en programme de soins le 29 mars 2024 et a été réintégré le 15 mai 2024.
Source officielleChambre sociale
63ca42919066fd7c90fc2501
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Elle est donc recevable à agir en ses lieu et place.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8706c
8 juin 2004
8 juin 2004
Y Z... en présence de Melle Manon Y A... intervenante volontaire - Melle Delphine Y A... intervenante volontaire - M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603659fc63101bba6b52fcd0
5 novembre 2015
5 novembre 2015
[L] Madame [B] [W] épouse [L] Demeurant ensemble [Adresse 3] [Adresse 2] Représenté par Me Roger CONGOS, membre de la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avocat au barreau de DOUAI, constitué aux lieu et place
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90711
5 avril 2013
5 avril 2013
Y...ne remet pas en cause le principe du placement des enfants et il lui en sera donné acte.
Source officiellePage 12 sur 182