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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
67f753d7eb05d6bf6564d9ca
9 avril 2025
9 avril 2025
pour avocat plaidant Me Pierre-Marie CHAPOUTOT du cabinet Jean-Marie GUILLOUX, avocat au barreau de PARIS, toque G 818 COMM Société par actions simplifiée immatriculée au RCS de [Localité 14] sous
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c138
9 août 2022
9 août 2022
TOTAL 1ha 49a 15 ca 14.915 m2 [F]/[X] GFA DU GUILLEC (...) TOTAL 7 ha 53a 51 cas 75.351 m2 POULPIC GFA DU GUILLEC (...) TOTAL 1ha 52a 45ca LA GARENNE GFA DU GUILLEC (...)
Source officielle2ème CH - Section 1
661e14dc0f653b0008df2ba5
15 avril 2024
15 avril 2024
à l'appel des causes, Joëlle GUIROY, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte
Source officielle2ème CH - Section 1
659cf29e0b6b43000800d89a
8 janvier 2024
8 janvier 2024
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 Novembre 2023, devant : Madame Joëlle GUIROY, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67134bf8208351cec658664d
16 octobre 2024
16 octobre 2024
TITANS, représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 - N° du dossier 530 2325, représentée par Me Grégory
Source officielleRétentions
696774f5cdc6046d473f9133
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Novembre 1998 à [Localité 4] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Guillem
Source officielleChambre 1-5
64a7af653bcaf505db696330
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SUFFREN Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIES Me Jean-Marc CABRESPINES Décision déférée à la Cour : Jugement du Président du Tribunal
Source officielle7ème Ch Prud'homale
696a0468cdc6046d47804d65
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE QUIMPER --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [P] [O] Représentée par Me Dominique LE GUILLOU-RODRIGUES
Source officielle1ere Chambre
6710aa4fbe64d7e510244f84
15 octobre 2024
15 octobre 2024
C2 N° minute : 1ère Chambre Civile copie exécutoire délivrée le : à : la SCP CHAPUIS CHANTELOVE GUILLET-LHOMAT
Source officielle7ème Ch Prud'homale
67932fd09097fd849ae8aad4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE QUIMPER --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [T] [F] [C] Représenté par Me Dominique LE GUILLOU-RODRIGUES
Source officielle4ème Chambre
65a785198121050008662f1e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Françoise BERNARD, Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [H] [S] [Adresse 11] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN
Source officielleChambre A - Civile
653a065ed0451e8318d0e96f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
N° du dossier 13402006 Intimée SAS PAM JEC prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège La Gaudinière [Localité 2] Représentée par Me Cyrille GUILLOU
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6a0fe996cdc6046d4787ec63
21 mai 2026
21 mai 2026
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE QUIMPER --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [X] [H] Représentée par Me Dominique LE GUILLOU-RODRIGUES
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02436_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Par deux mémoires, enregistrés respectivement les 17 mai 2023 et 24 juin 2023, Mme A représentée par Me Guillon, avocat, demande à la cour : 1°)de liquider l'astreinte prononcée à la somme de 5 000 euros
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8624c
4 mars 2002
4 mars 2002
personne de Maître Franklin BACH, ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL LESOLMAGNESIEN 39 rue du Fort de Vaux BP 12252 49022 ANGERS CEDEX représenté par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba7
4 avril 2008
4 avril 2008
Appartement no 186 56000 VANNES représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté du Cabinet d'Avocats TATTEVIN - DERVEAUX - SANCHEZ - GUEUZO, avocat Madame Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924ae
2 juin 2015
2 juin 2015
Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Monsieur Martial GUILLOIS
Source officielle2ème CH - Section 1
642fb797cece1704f574796b
6 avril 2023
6 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 23 Janvier 2023, devant : Madame Joëlle GUIROY, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fda817ebce8800cf1a27245
26 juin 2019
26 juin 2019
PINCHAUX, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 267 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mai 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Hélène GUILLOU
Source officielleCabinet B
662209799ce14200083899bb
11 avril 2024
11 avril 2024
N° 118 SE -------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Guilloux, le 17.04.2024. Copie authentique délivrée à : - Office notarial [I]-[U], le 17.04.2024.
Source officiellePage 12 sur 169