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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
69747a72cdc6046d4786e9c6
17 janvier 2025
17 janvier 2025
MOKHTARI, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Monsieur [D] [N], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleChambre 4-6
665eae75b5277b00088940d5
12 avril 2024
12 avril 2024
SB 2 Représentant : Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON S.C.P.
Source officielleETRANGERS
67f4adbb76ec6bab6dfbac8d
5 avril 2025
5 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b39
22 septembre 1998
22 septembre 1998
Monsieur et Madame Albert P... ont souscrit, le 17 mai 1991, auprès de la COMPAGNIE G..., un contrat multirisques habitation pour leur immeuble à SAINT JAMES (50) .Le 6 mai 1995, ils ont communiqué leur
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f06
8 février 2008
8 février 2008
au barreau de PARIS, ( P337) Demandeur au recours, contre une décision en date du 18 décembre 2006 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Monsieur James
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
633fc381e633183e2ee17bc5
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 13/01163 APPELANT Monsieur [W] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sophie DEBRAY, avocat au barreau de MEAUX INTIMEE SASU GILBERT JAMES
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc5d
6 juillet 2012
6 juillet 2012
Zone de la Jambette 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Romain PREVOT, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERES CARAIBES JC Zi de Gros de la Jambette 97232 LE
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86bf8
6 mars 2003
6 mars 2003
Elle fait en outre observer que rien n'indique que la société RANCHO SAN PEASEA n'aurait pas procédé à l'acquisition de "Peckinpah's Soul" si elle avait connu l'arthropathie dégénérative du jarret droit
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f00
22 janvier 2015
22 janvier 2015
C/ James Y... Claude X..., Daniel X..., Eric X..., Isabelle X... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbaebd3db21cbdd8dfe8
10 mai 2011
10 mai 2011
né le 18 Août 1965 au CONGO ... ... 69200 VENISSIEUX Monsieur James X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c33
1 juin 2017
1 juin 2017
Ordonnance n° 51 --------------------------- 01 Juin 2017 --------------------------- RG no17/ 00048 --------------------------- James X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6868b28cf73c18b33b338c6d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
2025 Décision attaquée : n° 22/00141 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne-Billancourt le 30 janvier 2025 APPELANTE Madame [O] [W] Représentée par Me Marie Janet
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92277
13 avril 2015
13 avril 2015
représentés par Maître Serge JAMOT de la SCP TAILHADES-JAMOT, avocat au barreau de PERIGUEUX, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 912 du Code de Procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fca4
12 juillet 2012
12 juillet 2012
TYRES Carrefour Diaka 97290 LE MARIN représentée par Me Danielle MARCELINE de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SARL MADIA MULTI SERVICES Zone de la Jambette
Source officielleChambre Premier Président
6789f239e53fca3659f67332
16 janvier 2025
16 janvier 2025
greffière lors du délibéré ; APPELANTE : Madame [Z] [R] née le 12 Juin 1966 au [Localité 9] Résidence habituelle : [Adresse 1] [Localité 4] Lieu d'admission : CENTRE HOSPITALIER PIERRE JANET
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c6
9 septembre 2016
9 septembre 2016
Représentés tous deux par Me Marie JANET de la SCP SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0249 Assistés sur l'audience par Me Tarik ABAHRI, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle2ème chambre
697489a3cdc6046d4787ecc3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DELAGNES LOCATIONS ET SERVICES [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE S.N.C.
Source officielle2ème chambre
6974735dcdc6046d47867367
17 avril 2025
17 avril 2025
Références à rappeler : N° RG 25/00390 - N° Portalis DBVI-V-B7J-QZ2D - 2ème chambre Affaire : [R] [T] épouse [L] Profession : ATSEM Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e35
18 décembre 2001
18 décembre 2001
F... en sa constitution de partie civile, a condamné CONTANT James, BELHADJ AHMED Belkacem, HALTER Y... et AAGAOU X... solidairement à payer à M.
Source officielle1ère Chambre
650bde8ebeee0f8318b97268
29 août 2023
29 août 2023
Localité 6] Représentée par Me Marie DESSEIN de la SELARL MADIN'REZ, avocat au barreau de NANTES INTIMÉS : Madame [N] [A] épouse [B] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Guénola JALLET-LAFORGE
Source officiellePage 12 sur 65