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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Avis
CADA:20165542
19 janvier 2017
19 janvier 2017
secrétariat le 6 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense à sa demande de communication du document faisant apparaître la punition infligée au colonel X lors du massacre de Thiaroye
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ed5
18 août 1999
18 août 1999
Le tribunal a également écarté l'application du décret du 30 septembre 1953 au motif que la société THIERRY COTTARD ne justifiait pas d'une existence légale autorisée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e837
16 novembre 2011
16 novembre 2011
CHRONOPOST INTERNATIONAL C/ Thierry X...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02542_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il suit de là que l'EURL Immobilière Thierry Desserey n'est pas fondée à soutenir que la charge de la preuve incombe à l'administration. 13.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d860
11 janvier 2011
11 janvier 2011
L'assignation délivrée à monsieur Thierry Y... doit donc être déclarée nulle à son égard mais reste valable à l'égard de la SARL MUSÉE L'ORGANE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcdb
11 octobre 2012
11 octobre 2012
COUR D'APPEL DE LIMOGES N DOSSIER N 12/ 26 Ordonnance du 11 octobre 2012 Monsieur Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caf4
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Thierry, né le 26 Décembre 1948 à CONSTANTINE (ALGERIE) Fils de X... Boudjema et de Y... Kouba Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c3c
6 novembre 2014
6 novembre 2014
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 06691 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Janvier 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 08/ 11311 APPELANTS Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87478
4 octobre 2004
4 octobre 2004
Le 1/10/1998, Thierry X a été victime d=un accident du travail. La visite de reprise a eu lieu le 29/9/1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca6
18 avril 2011
18 avril 2011
Thierry Martial Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d9
26 mars 2015
26 mars 2015
Thierry Y... et aucune pièce de la procédure ne fait apparaître une cause d'irrecevabilité que la cour se devrait de relever d'office.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01819_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 4 novembre 2025, la société Boralex Ouest Château-Thierry demande à la cour de lui donner acte de son désistement.
Source officielleCour d'Appel
ERS qui a déclaré la S. A. HUMEZ GROUPE 36 forclose pour agirc/Monsieur Gérard Z
6253ca11bd3db21cbdd89f2f
24 mai 2007
24 mai 2007
personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité au siège social Route de Tours 36250 SAINT MAUR représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c2e
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Thierry (Intérêts civils) COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 23 janvier 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6d0
17 avril 2008
17 avril 2008
Thierry. Déboute Monsieur X... Thierry de sa demande de réintégration. Prend acte que la SAS DE LAMA s'est engagée à refaire les bulletins de salaire rectifiés depuis le 1er septembre 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d843
2 mars 2011
2 mars 2011
No 10/01477 AFFAIRE : SOCIETE R ET A AUTO CONTROLE DE BOULOGNE C/ Thierry X...
Source officielleChambre sociale-2ème sect
635236dc8c924eadffcc4884
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[W] [I] y répond le 25 septembre 2016 (pièce 16 de l'association JB THIERY).
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9215c
9 mars 2015
9 mars 2015
Thierry X... n'a pas comparu, ni personne pour lui.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fca72cd2e7fb35f58ae2d91
14 octobre 2020
14 octobre 2020
Par courrier recommandé du 6 février 2017, la société THIERY ET FILS a accepté le principe de renouvellement mais a refusé le loyer proposé.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89470
22 mars 2007
22 mars 2007
Thierry Y...
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