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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e68a
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Un enfant est issu de cette union : - Thomas, né le 2 septembre 2005 à Annemasse (74) L'épouse a présenté une requête en divorce et par ordonnance sur tentative de conciliation du 26 janvier 2010, le
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64a66071bbd03a05db965302
5 juillet 2023
5 juillet 2023
02 Avril 2015 Appelantes : SCP VALLIOT-[G]-ABITBOL prise en la personne de Maître [G] en qualité de commissaire à l'exécution du plan, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielle2e chambre sociale
6629f362dc6faf000958882f
24 avril 2024
24 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Monsieur Patrick HIDALGO, Conseiller Monsieur Jean-Jacques FRION
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fc2db7cac9e5eb49cb
17 juillet 2025
17 juillet 2025
TAUPCONSEIL prise en la personne de sa représentante légale domiciliée en cette qualité audit siège, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877f5
12 septembre 2005
12 septembre 2005
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 13 Juin 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa10
26 juillet 2012
26 juillet 2012
Thomas Y...a présenté le 13 décembre 2011, une requête en divorce.
Source officielleChambre 1 A
67134bdf208351cec658651b
16 octobre 2024
16 octobre 2024
IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] SELARL ARIEL PASCUAL, CATHERINE BOURNAZEAU - MALAVIALLE, ANNE-CHRISTELLE BATTUT-ESCARPIT ET THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2e1
23 juin 2008
23 juin 2008
PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Madame SOUCIET, Conseiller Monsieur MANSION, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffa0
5 décembre 2012
5 décembre 2012
A., prise en la personne de Maître Leloup-Thomas, agissant en qualité de liquidateur de la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f93
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Thomas René Jean-Yves André X...
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb28
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Il est, certes, constant que Madame X... était toujours mariée à l'époque de la conception de Thomas avec Monsieur Joël A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938b5
9 janvier 2017
9 janvier 2017
Madame Rosalind X...épouse Y... ... ... 97150 SAINT MARTIN Représentée par Maître Noémie CHICHE MAIZENER (Toque 57), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉ Monsieur Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f98
11 mai 2006
11 mai 2006
La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Marteen VAN X... né le 08 Septembre 1955 à WASSENAAR (PAYS-BAS) 53 route de la Bellangère 1271 SUISSE Monsieur Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf3
9 mai 2011
9 mai 2011
la pension alimentaire dont il est redevable directement entre les mains de ses enfants majeurs et confirmer pour le surplus la décision entreprise sauf à ce qu'il soit justifié de ce que l'enfant Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a2
23 janvier 2013
23 janvier 2013
assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de la SCP MARIAGGI BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, Monsieur Thomas X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa41
28 août 2012
28 août 2012
La convention nationale des chaînes thématiques définit la " chaîne thématique " comme étant " un service de télévision qui consacre une part majoritaire de sa programmation à un genre de programme spécifique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e9b201587f74be02d2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE C/ CPAM DE LA LOIRE, représentant : Mme [T] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général, Société SAS [1], représentant : Me Thomas
Source officielle3ème Chambre
6793331c32b173f45a7c8d03
9 janvier 2025
9 janvier 2025
origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 6], décision attaquée en date du 07 Mai 2024, enregistrée sous le n° 11231103 Madame [K] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Thomas
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
62a82537bb0a8105e5518b32
16 mai 2022
16 mai 2022
[K] [B] et Mme [H] [E] et la SCP Thomas Herbecq et associés. M. [K] [B] et Mme [H] [E] ont exercé un recours contre la décision précitée.
Source officielleChambre 4 A
64d721143f645ad96951ba9c
11 août 2023
11 août 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officiellePage 12 sur 582