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4 029 résultats pour « Valenti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd903fc

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

Valentin X...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e2

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur Hubert X... ... 75017 PARIS assisté de Me Philippe VALENT, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1185 DÉFENDEUR AU RECOURS MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DES

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT03506_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Par des mémoires enregistrés les 6 janvier et 5 février 2026, M. et Mme A..., représentés par Me Vallantin, transmettent à la cour le permis de régularisation qui leur a été accordé par un arrêté du 26

Source officielle
CA

Avis

CADA:20217352

Appel

27 janvier 2022

27 janvier 2022

communication d'une copie, par courrier électronique, du courrier adressé au notaire de Monsieur X avec le testament de ce dernier rédigé au bénéfice de son client incarcéré au centre pénitentiaire de Valence

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6438f1c4a942a604f5e9317f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

BNP PARIBAS LEASE GROUP C/ Association ASSOCIATION DES OEUVRES SOCIALES ET REGIONALISTES DE CHATEAU GOMBERT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge MIMRAN VALENSI

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CA

Service des Référés

69eafe57cdc6046d4757880a

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

EARL [D] [J] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Vincent BARD de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Pascal BROCHARD, avocat au barreau

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CA

Chambre 3-2

665aba5e97d59200081075ad

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 23/13090 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMBR3 Ordonnance n° 2024/M6 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [S] [O] Représentant : Me Valentine

Source officielle
CA

Référés et Recours

6690c75d0d808eb34e4556b0

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

d'appel de Pau enregistrée sous le numéro de RG n°24/00910, Vu les articles 394 et suivants du code de procédure civile, Vu le désistement d'instance de Monsieur [X] [F] ayant pour avocat Me Valentin

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CA

Chambre 4-5

680b1db92c124f4fd8d67362

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ANTIBOISE, avocat au barreau de GRASSE INTIMEES Madame [W] [R], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Julie FEHLMANN de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Valentine

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CA

Chambre 4-5

680b1db92c124f4fd8d67364

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ANTIBOISE, avocat au barreau de GRASSE INTIMES Monsieur [U] [W], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Julie FEHLMANN de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Valentine

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CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fcd

Appel

26 avril 2018

26 avril 2018

. : No RG 17/22063 - No Portalis DBVB-V-B7B-BBTKY 6e Chambre C Ordonnance no 2018/M112 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme Geraldine Marguerite Valentine Y... épouse Z...

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CA

Chambre 1-9

5fd94a633cb260323e17feb2

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

[Y] par acte d'huissier de justice du 26 janvier 2018 un commandement de payer valant saisie immobilière pour avoir paiement de la somme de 287.347,95 euros en capital, intérêts et indemnité, emportant

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CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f155

Appel

28 février 2012

28 février 2012

Valentin Z..., décédé, lui-même désigné en qualité de suppléant de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7b5

Appel

21 février 2011

21 février 2011

* * * * * Des relations d'Alexandra X... et Christophe Y... sont nés deux enfants : - Valentin le 24. 09. 1999 âgé de 11 ans -Océane le 31. 05. 2002 âgée de 8 ans Par jugement en date du 15 février

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CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da83

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

conclusions déposées le 30 novembre 2010 par Frédéric Y..., intimé ; La Cour, Attendu que des relations de concubinage ayant existé entre Frédéric Y... et Séverine X... sont issus les enfants Valentin

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CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914f1

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

Attendu que l'enfant Valentin est désormais âgé de 15 ans (au lieu de 11 ans en 2010), et Anaïs de 11 ans (au lieu de 8 ans) ; que leurs besoins ont fatalement évolués ; que Valentin est inscrit à l'école

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CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f42

Appel

3 octobre 2000

3 octobre 2000

FAITS ET PROCEDURE Valentin X... est en conflit avec son bailleur, Jacques Y..., avec lequel il a contracté en 1994 sur un logement conventionné.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

68e5f19ac9f36f05b4431733

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 6 N° RG 25/12653 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLWRP Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 16

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6631db26a91469000847a9e2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

VOLGA Représentant : Me Valentin GUISLAIN, avocat au barreau de BETHUNE La S.C.I.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6867689fdd25744ff781d52f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

rendu le 14 Mai 2025 par le Juge de la mise en état de [Localité 1] N° RG 25/03241 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WILW joint au dossier 25/03352 APPELANT Monsieur [V] [Y] Représentant : Me Valentin

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