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487 résultats pour « Alain THIBAULT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e Chambre B

6162efb58fe037d2cb4a051f

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

2012/734 Rôle N° 11/21491 [U] [N] [W] C/ [H] [M] [X] épouse [W] Grosse délivrée le : à :SCP BOISSONNET ROUSSEAU SCP BADIE SIMON THIBAUT

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93325

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Représenté et assisté sur l'audience par Me Alain THUAULT de la SCP S. C. P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ece

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

CARLO-VIGOUROUX, avocat au barreau d'AUXERRE SCI [Adresse 4] agissant poursuites et diligence de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Chambre 1-3

642fb58fcece1704f57473d0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Joseph MAGNAN Me Antoine FAIN-ROBERT Me Karine TOLLINCHI Me Alain DE ANGELIS Décision déférée

Source officielle
CA

Chambre 3-2

65b35a911d7564000872db76

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[L], [D] [E] Société [Z] & ASSOCIES Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVEN CE COTE D'AZUR Société BG & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6901b120748a422ad95403d7

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

1] Chambre 1-5 N° RG 24/14109 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN75H Ordonnance n° 2025/[Localité 4]/133 Monsieur [K] [J] représenté et assisté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63c10542bf9fd47c90a1363e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

personne de son représentant légal en exercice, venant aux droits de la Société Résidence CAP MARINE, dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdb56e854522c34f0b622d2

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Maître [O] [J], agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL TB RESIDENCE, Mandataires Judiciaires, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61629f7035a5d4e0c2ddc9bd

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

gérant domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par la SCP RIBAUT (,avocats au barreau de PARIS, toque L0010 Assistée de Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87870

Appel

5 avril 2005

5 avril 2005

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2003/892 du 04/04/2003 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AGEN) représentés par la SCP TESTON - LLAMAS, avoués assistés de Me Damien THEBAULT

Source officielle
CA

Chambre commerciale

691d8b4c02bad2f30af4efd3

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Thibault GRAFFIN, conseiller M.

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0d6ac25a97f0381f4d39

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

poursuites et diligences de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Alain

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a77bfc8121050008662b19

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[G] C/ [E] [U] [J] [I] [EX] [I] [Y] [I] SARL BVI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime PLANTARD Me Paul GUEDJ Me Agnès ERMENEUX Me Roselyne SIMON-THIBAUD

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CA

Chambre commerciale

69d5ebbfcdc6046d477bd636

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Thibault GRAFFIN, conseiller, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.

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CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d163

Appel

16 avril 2009

16 avril 2009

représenté par la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC, avoués à la Cour assisté de Maître BA, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON INTIMES : MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE EN LA PERSONNE DE MONSIEUR

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CA

1ère chambre

680b1a552364a383b77474c0

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[T] [V] né le [Date naissance 5] 1963 à [Localité 7] [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Julien Dumas Lairolle, postulant, avocat au barreau de Nîmes Représenté par Me Alain Curti

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

68fc5ba7af64986e40f7c605

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] Représenté à l'instance et à l'audience par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assisté à l'instance par Me Alain-Jacques

Source officielle
CA

1re Chambre A

616307fa5a67331bacec3c31

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

avocat au barreau de MARSEILLE, SARL ROND POINT IMMOBILIER, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 4] représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6348ff0263d497adffda3e0e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

HIVORY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président

Source officielle
CA

1ère chambre

63c10950bf9fd47c90a13b4b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

née le 13 Juillet 1969 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Julien SEMMEL de la SELARL CLERGERIE SEMMEL SALAÜN, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Thibault

Source officielle