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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
6969e0c8cdc6046d477d50b8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le patient durant son hospitalisation n'a manifesté aucun trouble psychiatrique. Il n'y a pas de soins à dispenser ni à l'hôpital ni en ambulatoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9002e
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Sébastien Johann David X... C/ Mme Karine Françoise Z...épouse X...
Source officielleChambre du Surendettement
6353889e513cb5adff9437d8
21 octobre 2022
21 octobre 2022
10] [12] TRESORERIE DE [Localité 11] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur David
Source officielleChambre du Surendettement
627f48f1551627057d32e138
13 mai 2022
13 mai 2022
[I] [Z] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur David JOBARD, magistrat chargé d'instruire
Source officielleChambre 1-8
66ff857ea4ff9ec259c09439
3 octobre 2024
3 octobre 2024
N° Portalis DBVB-V-B7G-BKP4H [D] [F] [G] [E] [J], [O] [K] [E] C/ [L] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrice ZOLEKO TSANE Me David
Source officielle1ère Chambre
6034a73310b8879340f0e462
25 octobre 2016
25 octobre 2016
comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : SCI ALLOU agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jean-David
Source officielle4e Chambre C
6163820696ce96677bf0fdc2
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Monsieur [B] [R] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 5] (13), demeurant Hôtel l'Ecrin Bleu - [Adresse 4] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Maître David
Source officielle1ère Chambre
64cb43a94c996ad969dc85b3
1 août 2023
1 août 2023
PRENAT de la SELARL DAVID PRENAT, avocat au barreau de BELFORT Madame [E] [Y] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 10], de nationalité française, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me
Source officielleCour d'Appel
République, le 02 Décembre 2005, à titre principalc/Monsieur Y
6253ca61bd3db21cbdd8add6
22 janvier 2007
22 janvier 2007
David, X... Jean Claude, Y... Jean-Claude et MARTIN Jeannine épouse X...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
659f9ac13328fa00087a2770
10 janvier 2024
10 janvier 2024
HPC AGENCES Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Bruno CARRIOU - Me Jean-David CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a52693
16 avril 2024
16 avril 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef6917
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef691b
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielle5ème chambre sociale PH
644a1290656d26d0f8b57ed6
26 avril 2023
26 avril 2023
APPELANTE : Me [O] [W] (SAS DAVID-[O] ET ASSOCIES) - Mandataire liquidateur de S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b78
22 octobre 2014
22 octobre 2014
L'article 11, intitulé " dispositions particulières ", du contrat conclu par les parties le 1er mars 2007 est ainsi rédigé : " Conformément à l'ordonnance no 2005-893 du 2 Août 2005, durant les deux
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c05c8d0ccf000877e75a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Durant le premier trimestre 2018, constatant diverses défaillances techniques, la Société BSM ELAGAGE a confié cette machine pour réparation à la Société BERNARD MANUTENTION AGRI.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fca90bdd20f5d8407eff4db
4 septembre 2020
4 septembre 2020
débats **** APPELANTE et INTIMÉE : La SAS SERIS SECURITY prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Jean-David
Source officielle8e Chambre C
61628cd4293034a8c342f71d
27 juin 2013
27 juin 2013
la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est sis [Adresse 6] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Paul-David
Source officielleCour d'Appel
6253cd49bd3db21cbdd92d54
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée sur l'audience par Me Laurent TRICOT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleChambre Sociale
6448c0c75ca6d8d0f8ef6927
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officiellePage 13 sur 83