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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
697c6a74cdc6046d473a511c
29 janvier 2026
29 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 novembre 2025, en audience publique, devant Madame Marie-Hélène
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdbd392c53c7eb28de44367
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Il a été dispensé d'exécuter son préavis qui lui a été réglé. Contestant le bien-fondé de son licenciement, M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531d06f2bdbd8318d80943
3 novembre 2023
3 novembre 2023
AFPA ACCES A L'EMPLOI [Adresse 12] [Localité 7] Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS E.P.I.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93745
24 novembre 2016
24 novembre 2016
été entendue son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbd
8 janvier 2002
8 janvier 2002
ARRET DU 08 JANVIER 2002 ----------------------- 01/00738 ----------------------- Hélène X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d248
27 février 2009
27 février 2009
représenté par Maître Hélène CROCHET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE AGS CGEA DE CHALON-SUR-SAONE 4 rue de Lattre de Tassigny B.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64ba21dc354f98d9699d4f91
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Portalis 35L7-V-B7H-CHRXE Décisions déférées à la Cour : Jugement RG n° 21/52878 et Jugement RG n° 21/52879 du 09 Novembre 2022 du TJ de PARIS Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6031f7db21fb7a3059f26d11
29 mai 2018
29 mai 2018
rendue le 28 avril 2017 par laquelle le bâtonnier taxateur de Bordeaux fixe à la somme de 22.002,16 € ttc le montant des honoraires que lui devait Mme Martine Y... avant de constater qu'ils ont été réglés
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6688de59676b73dd81b970ea
4 juillet 2024
4 juillet 2024
C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Sandrine RICHARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P411 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Mai 2024, en audience publique, Marie-Hélène
Source officielle1ère Chambre
65449d16c71a6a83181c8d74
2 novembre 2023
2 novembre 2023
par Me Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL PICOT VIELLE & ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de BAYONNE ********* Nous, Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63ca43089066fd7c90fc2754
19 janvier 2023
19 janvier 2023
V-B7G-CGPMZ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 09 Mai 2022 Juge des contentieux de la protection de NOGENT SUR MARNE - RG n° 12-21-0221 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64a66086bbd03a05db96538a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
/06317 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHM6B Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Janvier 2023 du Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 22/81625 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69709d21cdc6046d47163452
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Portalis 35L7-V-B7J-CL4RK Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Février 2025 - Juge de l'exécution de [Localité 4] - RG n° 24/81665 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène
Source officielle1ère Chambre
652f78b4b053208318995964
17 octobre 2023
17 octobre 2023
La Mutuelle des architectes français résiliait ensuite le 14 octobre 2013 à défaut d'avoir obtenu le règlement des cotisations dues au titre de l'année 2012.
Source officielle1ère Chambre
64a50c7eb8594705dbfcca33
4 juillet 2023
4 juillet 2023
PIRAT, Présidente de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Myriam REAIDY, Conseillère, avec l'assistance de Sylvie DURAND, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Hélène
Source officielle1ère Chambre
64a50c84b8594705dbfcca48
4 juillet 2023
4 juillet 2023
PIRAT, Présidente de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Myriam REAIDY, Conseillère, avec l'assistance de Sylvie DURAND, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Hélène
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033008aa70bfd73324bf6f9
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60345d13f96dbe4c1fa116b6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
- signé par Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente et par Mme Josette THIBET, greffière, présente lors du prononcé. ********* Le 13 février 2013, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c665
30 juin 2008
30 juin 2008
Rôle No 08 / 08287 Florence Hélène X... épouse Y... C / S. C. I.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6031eed63de78027b9842686
1 juin 2018
1 juin 2018
: A l'audience publique du 19 Avril 2018 devant Mesdames Hélène RAULINE et Marie-Hélène DELTORT, magistrats tenant l'audience en la formation rapporteur, sans opposition des représentants des parties
Source officiellePage 13 sur 455