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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch civ. 1-4 construction
68660f77bbe0ac41ca81b0bd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CRIABAT 28 [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 S.A.S.U.
Source officielleChambre 1-8
69fd81a3cdc6046d47049103
7 mai 2026
7 mai 2026
[I], prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Hubert ROUSSEL de la SELARL ROUSSEL-CABAYE ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Me Myriam ETTORI [
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e3
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Franck B... et Mme Karine C... à l'encontre de Mme Rose X..., veuve Y..., épouse Z... ; Infirme le jugement entrepris, mais seulement en ce qu'il a condamné Mme Rose X..., veuve Y..., épouse Z..., à
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84f93
20 mars 2000
20 mars 2000
X... demeurant 6 rue Louis Rossel - 72100 LE MANS Régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception Comparant Madame Marie-Danielle X... demeurant 6 rue Louis Rossel - 72100 LE MANS
Source officielle1ère chambre civile A
6162fdf13ebbdffcbea6aa48
24 février 2011
24 février 2011
Elle a par la suite cédé la marque '[I] [X]' à la société anglaise [M] [O] Roses.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91390
31 mars 2014
31 mars 2014
Faits et procédure : Le 23 mars 2009 était conclu, entre d'une part le Collège de Sainte Rose, et d'autre part M.
Source officielle2ème Chambre civile
65aa23c1a34ad1000858190b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[D] [K] mandataire liquidateur de la SARL LA ROSE [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, Assistée
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aed
18 septembre 2007
18 septembre 2007
No 05/04562 AFFAIRE : Rose X... Y... C/ S.A.S.
Source officielleChambre 1-8
65b2094fc4cf860008dff304
24 janvier 2024
24 janvier 2024
ARRÊT AU FOND DU 24 JANVIER 2024 N° 2024/ 035 N° RG 22/12314 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKAD6 CHAMBRE DES ARTISANS ET PETITES ENTREPRISES DU BÂTIMENT DES ALPES MARITIMES SCI ROSAL
Source officielle8e Chambre C
61626b9be62f7c490f224efe
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Monsieur Yves ROUSSEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162dcffcadecb9ef7c7e061
2 octobre 2012
2 octobre 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 02 OCTOBRE 2012 (Rédacteur : Madame Brigitte Roussel, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a2
11 janvier 2006
11 janvier 2006
APPELANTS : Monsieur Jean X... pris tant en son nom personnel qu'es qualité d'héritier de son épouse Mme Rose Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92569
22 juin 2015
22 juin 2015
IME Denis Forestier Habitation Desmarais 97125 BOUILLANTE Représentée par Maître Jan-marc FERLY (Toque 26) substitué par Maître PIERRE-LOUIS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Rose
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62df83b6f7f152a441828630
21 juillet 2022
21 juillet 2022
La toiture a présenté de nombreux désordres, postérieurement à l'intervention de la société Roussel, qui ont nécessité de nombreuses interventions de cette dernière.
Source officielleChambre 1-9
68df5f1538ac3a658931dde9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Rôle N° RG 24/13975 N° Portalis DBVB-V-B7I-BN7MA [E] [K] épouse [R] [G] [R] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Hubert ROUSSEL
Source officielle4e chambre 2e section
64a9003003029105dbedc48a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
LE CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SCI AGM [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleChambre civile 1-7
68709b70123db6632de31636
10 juillet 2025
10 juillet 2025
renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : 10/07/2025 à : [D] [K] Me LANDAIS CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6cd
9 mai 2012
9 mai 2012
6ème Chambre B ARRÊT No 896 R.G : 11/05416 Melle Rose X... C/ M. Francis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b42
6 avril 2017
6 avril 2017
Eric RAVENET, Substitut Général TIERS Madame Rose X...épouse Y... ... 97118 SAINT-FRANCOIS Comparante ayant pour conseil Maître Pierre Socrate TACITA, avocat au barreau de la Guadeloupe Appellante
Source officielle2ème chambre section C
68edd8fa87178132e19350fc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
2] Représentant : Me Frédéric MANSAT JAFFRE de la SELARL MANSAT JAFFRE, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [B] [G] [Adresse 5] [Localité 3] / FRANCE Représentant : Me Jean-michel ROSELLO
Source officiellePage 13 sur 330