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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00167_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Julien Dufour, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00409_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
S'agissant des conclusions de la société Wilmotte et Associés tendant à être garantie des condamnations prononcées au titre de la garantie décennale par la société Dutto, MM.
Source officielleCour d'Appel
République, le 04 décembre 2013, appel principalc/Monsieur Z
6253ccd9bd3db21cbdd917d8
24 mars 2014
24 mars 2014
No du 24 MARS 2014 18ème CHAMBRE RG : 14/ 00604 X...Liviu COUR D'APPEL DE VERSAILLES Arrêt prononcé publiquement le VINGT QUATRE MARS DEUX MILLE QUATORZE, par Madame DUNO, Président de la 18ème
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d103
22 janvier 2009
22 janvier 2009
, avocats au barreau de LYON Société CERA SARL 4, quai Joseph Gillet 69004 LYON 04 représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée par Me DUFOUR, avocats au barreau de LYON
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
62df83b7f7f152a441828636
13 mai 2022
13 mai 2022
enregistrée sous le n° 20/002673 Audience dans le cadre de la Mise en Etat de la CHAMBRE 8 SECTION 4 de la COUR D'APPEL de DOUAI du 13 Mai 2022 Nous, [R] [N] de la Mise en Etat, assisté de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
661a202f4cfa010008a2d75f
12 avril 2024
12 avril 2024
dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [V] [G], né le 22 Février 1962 à [Localité 4] (94), de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître Clément GERMAIN de la SELARL DUCOS-ADER
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85965b5a3ab8ca54e83
17 juillet 2025
17 juillet 2025
sous le n°879 854 354, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Arnaud DUPIN de la SELARL DUCOS-ADER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f6040aebd7282443856834
8 avril 2025
8 avril 2025
dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [Y] [R] né le 28 Novembre 1970 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Julie L'HOSPITAL de la SELARL DUCOS-ADER
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6a1a7605cdc6046d4774ee6b
28 mai 2026
28 mai 2026
Audience dans le cadre de la mise en état de la CHAMBRE 8 SECTION 4 de la Cour d'Appel de DOUAI du 28 Mai 2026 Nous, Thomas Bigot, magistrat chargé de la mise en état, Assistée de Fabienne Dufossé
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a167e48cdc6046d4710dcce
26 mai 2026
26 mai 2026
Représenté par Me Mylène AROUI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1847 INTIMEE SAS [1], venant aux droits des Sociétés [2] et Groupe [3] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Célia DUFLOS
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC03070_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Copie en sera adressée à Me Dufour. Fait à Nancy, le 29 octobre 2025. La présidente de la cour, Signé : P. Rousselle Pour expédition conforme, La greffière en chef, I. Stoll
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916ec
4 juin 2014
4 juin 2014
Frédéric Antoine X...né le 18 Août 1983 à Ajaccio (20000) ... 20167 AFA ayant pour avocat Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5a6
27 avril 2012
27 avril 2012
APPELANTE : Madame Marie-Louise X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Erick VALERE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Samuel Léonard Y... ... 97224 DUCOS
Source officielleETRANGERS
64b62d910b444605db3f5d5b
16 juillet 2023
16 juillet 2023
comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Claire ROCHETEAU, Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielleETRANGERS
64b62d920b444605db3f5d5d
16 juillet 2023
16 juillet 2023
comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Claire ROCHETEAU, Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielleETRANGERS
64b62d920b444605db3f5d5f
16 juillet 2023
16 juillet 2023
comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Claire ROCHETEAU, Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
681ee0de3117821d99f63f71
28 avril 2025
28 avril 2025
Audience dans le cadre de la Mise en Etat de la TROISIEME CHAMBREde la Cour d'Appel de DOUAI du 28 Avril 2025 Nous, Guillaume SALOMON, Magistrat de la Mise en Etat Assisté de Fabienne DUFOSSE
Source officielleETRANGERS
66beeb7cc631919b5dc6a674
15 août 2024
15 août 2024
: non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Marie LE BRAS, Président de chambre à la cour d'appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielleETRANGERS
66beeb7cc631919b5dc6a67a
15 août 2024
15 août 2024
: non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Marie LE BRAS, Président de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielle1ère Chambre civile
6711faa27603bf88a1884591
17 octobre 2024
17 octobre 2024
barreau d'AMIENS APPELANT ET Monsieur [J] [G] né le 21 Juin 1976 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Vanessa COLLIN membre de l'AA DUFOUR
Source officiellePage 14 sur 174