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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94bf9
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c99
23 avril 2021
23 avril 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d99
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec4
17 juin 2021
17 juin 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5a6
25 mars 2008
25 mars 2008
Il vit au domicile conjugal avec sa fille majeure Fannie qui n'est pas encore autonome financièrement et dont il assume la charge.
Source officielleChambre Commerciale
63d37a8dd1bc2605de4b4a4b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69737a15cdc6046d476bad99
22 janvier 2026
22 janvier 2026
né le 20 Août 1972 [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Sophie BAUER, avocat au barreau de GRENOBLE Intimé Nous, Frédéric BLANC, conseiller chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleChambre 2-4
66f2566f9d8a6b45fac47b7f
3 avril 2024
3 avril 2024
[L] [S] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Fanny TURPAUD, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE D'INJONCTION DE RENCONTRER UN MEDIATEUR Nous Michèle JAILLET, magistrat de la mise
Source officielle4eme Chambre Section 2
66fb911e39036b39a0de824b
22 janvier 2024
22 janvier 2024
QILI Prise en la personne de son représentant légal, son Président en exercice, domicilié es qualité audit siège social, [Adresse 1] représentée par Me Fanny CULIE de la SELARL CCDA AVOCATS, avocat
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708c00a445a086e2bcedb7b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Française demeurant [Adresse 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 33063/02/20/15990 du 29/09/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) représentée par Me Fanny
Source officielleCh. Sociale - Section A
6889a8c40b31e6c455a285c6
29 juillet 2025
29 juillet 2025
[Localité 4] Représentée par Me Aurélien LOUVET de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de Paris Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Fanny
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
68106209623750c90e2d7756
24 avril 2025
24 avril 2025
QUENACY Prise en la personne de son Président domicilié en cette qua lité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI - Représentant : Me Fany BAIZEAU
Source officielleChambre Civile
6316e508dd8d194f138d4dcc
5 septembre 2022
5 septembre 2022
CHENOT, Conseiller, Après délibéré au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e89066fd7c90fc26b1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CLÔTURE du : 13 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 17 NOVEMBRE 2022, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e99066fd7c90fc26b9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CLÔTURE du : 13 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 17 NOVEMBRE 2022, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a87
2 juillet 2003
2 juillet 2003
dispositif de l'arrêt dont la teneur suit : Mme X..., aujourd'hui âgée de 40 ans, a mis au monde trois enfants : - Billy L, le 08 septembre 1987, dont le père Olivier L est sans domicile connu ; - Fanny
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00893_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
AUx3 n'a pas de conséquences difficilement réparables dès lors qu'elle ne porte pas atteinte aux intérêts communautaires, l'extension de la zone n'ayant que pour objectif de permettre à la société Farges
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6979e314cdc6046d47f6aeca
27 janvier 2026
27 janvier 2026
la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] non constituée INTIMEE Nous, Michel-Henry PONSARD, président, assisté de Fanny
Source officielleCh. Sociale - Section A
6889a8c40b31e6c455a285c2
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Représentée par Me Lionel LA ROCCA de la SELEURL LA ROCCA LIONEL, avocat au barreau des Hautes-Alpes INTIMEE Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Fanny
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67f6025e1c1a56b8e1651f9f
8 avril 2025
8 avril 2025
FWU LIFE INSURANCE LUX, Attendu que Me Fany BAIZEAU de la SELARL ORID, présente à l'audience de mise en état du 07 avril 2025, ne s'oppose pas à la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS, Ordonnons
Source officiellePage 14 sur 160