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1 563 résultats pour « Josias »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

S.A.S. JMB CLASSIC et de la S.A.S. H24 PROJECT, appelantesc/S.A

688858fcd8cf5e00fc8987d5

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Grégoire LUCAGNE DELPON, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente, assistée de Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

660e43030740db0008fa91e3

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[F] [U] pris en qualité de tuteur de Monsieur [S] [U] Intimés ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente, assistée de Madame Josiane BOMEA, Greffière Vu la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd2

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

né le 26 Mars 1971 à ZWEIBRUKEN (ALLEMAGNE) ... 78350 JOUY-EN-JOSAS Représenté par Me Franck LAFON (avocat au barreau de VERSAILLES-No du dossier 20110975) assisté de Me Guillaume NICOLAS (avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69f2ed80cdc6046d470d51bd

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

OUEST PROVENCE HABITAT Représentant : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Josiane BOMEA, Greffière,

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69cf6a36cdc6046d47f4a47f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

695f8eb2cdc6046d479d4e84

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Mme Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6524e9f901887783183995f9

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

D'AIX-EN-PROVENCE APPELANT SARL LES PALMIERS, représentée par Me Alain GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente, assistée de Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

66fe354691b69e88a370fb8f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelants Mme [W] [E] Mme [H] [I] en qualité de curatrice de Madame [W] [E] Intimées Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente, assistée de Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68f9ba0f0a84a5e5f0025d20

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

D'AUTRES INFRACTIONS Représenté par Me David GERBAUD-EYRAUD de la SELARL TGE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a210ecbcdc6046d4709b296

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Adresse 2] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) Madame Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Mme Josiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésistement d'appel de Alain Pierre René B... , appelantc/Odile Marguerite A

6253cda5bd3db21cbdd93fcb

Appel

26 avril 2018

26 avril 2018

Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Josiane GRENON , avocat au barreau de GRASSE AppelantMme Odile Marguerite

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162e0791120e9a89a34a5ec

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

APPELANT Monsieur [V] [Z] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Josiane

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CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b161

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

COUR D' APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 mars 2008 (Rédacteur : Madame Josiane COLL, Conseiller) IT No de rôle : 06 / 02444

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9015d

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

62390 AUXI LE CHATEAU Comparant en personne Madame Denise X...épouse A... ...62270 NUNCQ HAUTECOTE Comparante en personne Monsieur Martial X... ...62270 FREVENT Comparant en personne Madame Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69cf7049cdc6046d47f5256d

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Représentant : Me Valérie KEUSSEYAN-BONACINA de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6879d9fb15cca238af935cbc

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

BAOBAB » Intimées Me [T] [Z] [X] [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ PARTIELLE (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente, assistée de Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

688858fbd8cf5e00fc8987cd

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

barreau de TOULON Organisme L'ADMINISTRATION DU TRESOR PUBLIC DE [Localité 5] Assignée le 08 mars 2024 à personne habilitée Intimées Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de chambre, assistée de Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a210ee5cdc6046d4709b49c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

du préfet de la région PACA et du département des Bouches-du-Rhône Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Mme Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364bae6e405357f749ea7fc

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Octobre 2022.

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CA

Chambre 1-9

68e899f160ca52a2831c0204

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Octobre 2025.

Source officielle

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