Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétentions
6620b8cabd6a8f00086aba1b
17 avril 2024
17 avril 2024
Localité 9] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 11] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Maxence
Source officielle1ère Chambre civile
65b35bf51d7564000872dc26
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Céline FOUILLEN de la SELARL WACQUET ET ASSOCIÉS, avocats au barreau d'AMIENS APPELANTS ET Monsieur [H] [E] né le 18 Octobre 1981 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Maxence
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
66adc80fd17229e482eea6c2
1 août 2024
1 août 2024
Séverine ROMA, Greffière, dans l'affaire opposant : Monsieur [G] [F] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 6], de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Absent représenté par Me Maxence
Source officielleChambre 3-3
6618cef27935f50008be3f2d
11 avril 2024
11 avril 2024
personne de de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Renaud ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Muriel MANENT
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89df9
22 janvier 2008
22 janvier 2008
. - MANENT M. - TENDRAIEN F., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIME FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS, géré par le Fonds de Garantie des Assurances
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b04a
16 novembre 2007
16 novembre 2007
Sainte Luce- Le Lafayette A- 06800 CAGNES SUR MER représenté par Me Jean- Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assisté de la SELARL DRAILLARD, avocats au barreau de GRASSE substituée par Me Muriel MANENT
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c5
17 février 2011
17 février 2011
. ***** Des relations de Séverine A...et Mickaël X...sont issus : - Maxence, né le 16 février 2004, - Mattéo, né le 15 décembre 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286b
15 octobre 2015
15 octobre 2015
de nationalité Française, née le 17 Mars 1951 à MAYENCE (99), Sans profession, demeurant ...-30670 AIGUES VIVES représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Pulchérie
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01339_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
B, représenté par Me Coche-Mainente, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 mars 2022 ; 2°) d'annuler l'ordonnance du 4 avril 2022 ; 3°) d'annuler l'arrêté du 29 juin 2021 ; 4°) d'enjoindre
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ab250bba731fad7dd353c8
31 juillet 2024
31 juillet 2024
judiciaire de Bordeaux a : - dit n'y avoir lieu à statuer sur le rejet des pièces 7 et 8 du défendeur, - dit n'y avoir lieu de dénier force probante au rapport d'expertise amiable établi par le cabinet Maenc
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6349005463d497adffda42a2
13 octobre 2022
13 octobre 2022
barreau de SAINT-MALO INTIMÉE : OGEC LES CORDELIERS ASSOCIATION (ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE) [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Christine MINGAM de la SCP CABEL-MANANT-NAOUR
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6349006b63d497adffda42a6
13 octobre 2022
13 octobre 2022
PEINTURE DECORATION EURL [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Valérie CABEL de la SCP CABEL-MANANT-NAOUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928de
22 octobre 2015
22 octobre 2015
10 septembre 2015 ainsi que toutes autres postérieures de l'appelante doivent être déclarées irrecevables et sans pouvoir être scindées ; qu'il convient de rappeler que les dispositions du décret Magendie
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93446
1 juillet 2016
1 juillet 2016
S'agissant de deux appels différents, la jonction sollicitée par X... le jour de son appel n'a donc pas été prononcée avant l'expiration des délais Magendie et en toute hypothèse deux liens d'instance,
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69f97c16cdc6046d47a17bab
4 mai 2026
4 mai 2026
DBVW-V-B7K-IYSU N° de minute : 26/167 ORDONNANCE Nous, Marie-Dominique ROMOND, présidente de chambre à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assistée de Manon
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6a2263e5cdc6046d47394e10
4 juin 2026
4 juin 2026
DBVW-V-B7K-IZHV N° de minute : 218/26 ORDONNANCE Nous, Marie-Dominique ROMOND, présidente de chambre à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assistée de Manon
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6a2263edcdc6046d47394e80
4 juin 2026
4 juin 2026
DBVW-V-B7K-IZGH N° de minute : 216/26 ORDONNANCE Nous, Marie-Dominique ROMOND, présidente de chambre à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assistée de Manon
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6a2263e9cdc6046d47394e62
4 juin 2026
4 juin 2026
DBVW-V-B7K-IZGL N° de minute : 217/26 ORDONNANCE Nous, Marie-Dominique ROMOND, présidente de chambre à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assistée de Manon
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00851_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 mars 2021, Mme A, représentée par Me Coche-Mainente, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nancy du
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01815_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
A, représenté par Me Coche-Mainente, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête du préfet de Meurthe-et-Moselle ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros, à verser à son conseil
Source officiellePage 14 sur 35
MANENC ET ASSOCIES
24/07/2026
Voir →
GUIRAUD-MANENC
07/06/2026
Voir →
Manenc, Mathieu
07/12/2025
Voir →
MANENC LOCATION
30/11/2025
Voir →
SASU Duong Manenc Vincent
01/08/2025
Voir →