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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 6
66fe356d91b69e88a370fdb3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
BANQUE POSTALE [Adresse 1] [Localité 3] N°SIRET : 421 100 645 agissant poursuites et diligences de son président du directoire domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Thomas ROUHETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d2
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Madame Marianne Y... ... 20090 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Rosette
Source officielleChambre 1-2
5fdbc5bd225abda4c812ba9b
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Robert X... et Mme Catherine X... née Y... sont propriétaires des parcelles [...] et [...] situées sur la commune de Carry-Le-Rouet.
Source officielleChambre 1-9
69f2ed87cdc6046d470d5259
29 avril 2026
29 avril 2026
[R] [V] [W] Représentant : Me Claire ROUSSEL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant SCI SNS Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre 1ère section
61627eaf38d18b7ebf63d361
26 septembre 2013
26 septembre 2013
de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 553/11 Association ORGANISATION ARABE UNIE 'OAU' ayant son siège social [Adresse 2] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d64
7 novembre 2006
7 novembre 2006
la SCP LOBIER-MIMRAN-GOUIN-LEZER, avocats au barreau de NIMESINTIMES :Maître Bernard ROUSSELpris en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de l'EARL CAMPAGNE DE NICE100 route
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69ef169dcdc6046d47af7e7f
7 avril 2026
7 avril 2026
Il est constant qu'à cette date ledit cabinet n'était plus le syndic de la copropriété, cette fonction étant assurée par la société Nationale de Gestion.
Source officielleChambre 8
67ef6fb77985d82da296f76d
2 avril 2025
2 avril 2025
Maître [C] [P] et Maître [U] [N], ès-qualités d'administrateur du cabinet de Maître [H] [R] s'en remettent à la sagesse de la cour.
Source officielleChambre 3 A
66975e9492a5b3e8ade13e86
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Chambre 3 A N° RG 24/00536 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IHOA Minute n° 24/367 APPELANTE Mme [Y] [T] exerçant sous l'enseigne 'Chatterie des Trois Nobel' représentée par Me Camille ROUSSEL
Source officielleCh civ. 1-4 construction
68660f77bbe0ac41ca81b0bd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CRIABAT 28 [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 S.A.S.U.
Source officielleChambre 1-8
69fd81a3cdc6046d47049103
7 mai 2026
7 mai 2026
[I], prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Hubert ROUSSEL de la SELARL ROUSSEL-CABAYE ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Me Myriam ETTORI [
Source officielleAvis
CADA:20170192
23 février 2017
23 février 2017
la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier universitaire de Rouen
Source officielle12e chambre section 2
6033fada60ab40ab28d6a7bc
21 février 2017
21 février 2017
Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 15/01498 (Fond) Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du
Source officielle8e Chambre C
61626b9be62f7c490f224efe
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Monsieur Yves ROUSSEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162dcffcadecb9ef7c7e061
2 octobre 2012
2 octobre 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 02 OCTOBRE 2012 (Rédacteur : Madame Brigitte Roussel, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de
Source officielle14e chambre
5fd9f3ca06d23334a0011234
24 octobre 2019
24 octobre 2019
Il a désigné le cabinet Secafi pour réaliser cette expertise. Par mails des 4 et 5 décembre 2018, la SAS Secafi a sollicité auprès de M.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb13cb8dca058e3e7f12
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Cette fiche faisait expressément mention de la nécessité de positionner la roulette au centre de la balancelle afin de sécuriser le blocage de la roulette, et posait l'interdiction pour l'opérateur de
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62df83b6f7f152a441828630
21 juillet 2022
21 juillet 2022
La toiture a présenté de nombreux désordres, postérieurement à l'intervention de la société Roussel, qui ont nécessité de nombreuses interventions de cette dernière.
Source officielleChambre 1-9
68df5f1538ac3a658931dde9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Rôle N° RG 24/13975 N° Portalis DBVB-V-B7I-BN7MA [E] [K] épouse [R] [G] [R] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Hubert ROUSSEL
Source officielle4e chambre 2e section
64a9003003029105dbedc48a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
LE CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SCI AGM [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officiellePage 15 sur 2917
RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte, Alice, Marie
07/11/2019
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LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte
Acte Authentique en date du 23/10/2019. Adresse de l'ancien propriétaire : 131 Route de l'Eglise 38620 SAINT-BUEIL. Adresse du nouveau propriétaire : 131 Route de l'Église 38620 SAINT-BUEIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
05/11/2019
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HOTEL RESTAURANT LES ROSES, BARNEROT, Olga, CAILLET ROUSSET
28/03/2012
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RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, BARNEROT, Brigitte, Alice, Marie, Olga, CAILLET ROUSSET
11/03/2012
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