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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
RETENTIONS
6778cf0651d7dea0bca2b475
3 janvier 2025
3 janvier 2025
[H] [V] n'a pas comparu, un procès-verbal ayant été adressé à la cour faisant état de son refus de se rendre à l'audience.
Source officielleRétention_recoursJLD
67061e45fde28ee4207111f3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Monsieur [W] [T], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [C] [X] [O], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6793332d32b173f45a7c8df7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 05 novembre 2024, M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67f8af49b5ff6e72c9612488
10 avril 2025
10 avril 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielle1ère chambre civile B
65a77f898121050008662c91
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Janvier 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b362321d7564000872dec4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Kristina YANCHEVA, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 28 novembre 2023, Mme Elsa WEIL,
Source officielleChambre Sécurité Sociale
616361cbc983b818eb76d256
16 mars 2011
16 mars 2011
de travail dissimulé, ni du procès-verbal de contrôle, ni des informations concernant le nombre de salariés impliqués dans la prestation irrégulière, le taux de cotisations impliqué et le montant
Source officielleChambre Sécurité Sociale
616361cbc983b818eb76d257
16 mars 2011
16 mars 2011
de travail dissimulé, ni du procès-verbal de contrôle, ni des informations concernant le nombre de salariés impliqués dans la prestation irrégulière, le taux de cotisations impliquée et le montant
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
633fc37fe633183e2ee17bb5
1 septembre 2022
1 septembre 2022
RG 20/00433 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CCPGZ NOUS, Laurence CHAINTRON, Conseillère à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Eléa
Source officielleRéférés Commerciaux
6448c0da5ca6d8d0f8ef69e3
13 avril 2023
13 avril 2023
qualité au siège [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Elsa
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
64a6607dbbd03a05db965342
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[Adresse 3] représentée par Me Claudia SOGNO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0145 INTIME Monsieur [N] [Z] né le 06 Août 1972 à [Localité 5] (69) [Adresse 2] représenté par Me Elsa
Source officielle1ère chambre civile A
64a7b0463bcaf505db6966e8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
disposition : 06 Juillet 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431065528558704f52e69bf
7 avril 2023
7 avril 2023
03700 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRET DU 07 Avril 2023 APPELANT : [N] [S] né le 12 Mai 1982 à [Localité 5] (42) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Elsa
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e65fde28ee420711426
8 octobre 2024
8 octobre 2024
judiciaire de la SCI [N]-[Localité 6], fonction à laquelle elle a été désignée par jugement rendu par le Tribunal Judiciaire de SAINT MALO le 27 juin 2023 [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6787524afc8e837eda8a6198
14 janvier 2025
14 janvier 2025
la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Patricia GONZALEZ, président, et par Elsa
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846b63001e49f9f26ae3
15 juillet 2025
15 juillet 2025
[P], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉ : Monsieur [K] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Elsa FERLING de la SELARL ACTE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6032c61f4729c43c080744ef
27 novembre 2017
27 novembre 2017
SARL AIR THERM ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 498 611 649 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Elsa
Source officielle11e Chambre B
615e0de5c25a97f0381f502d
27 mai 2014
27 mai 2014
467 prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Elsa
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfde
26 mai 2011
26 mai 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Corentin, né le 6 juin 2001, - Elsa, née le 11 octobre 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938b5
9 janvier 2017
9 janvier 2017
Représentée par Maître Noémie CHICHE MAIZENER (Toque 57), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉ Monsieur Thomas B... ... ... 97150 SAINT MARTIN Représenté par Maître Elsa
Source officiellePage 15 sur 36