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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6011793733ccf6996229a1e8
26 janvier 2021
26 janvier 2021
Rudy LESSI Le Ministère Public a été entendu en ses observations. Madame [C] [P] a été entendu en sa plaidoirie.
Source officielleChambre 1-1
5ffc7f428f55e255f3f43999
5 janvier 2021
5 janvier 2021
Rudy LESSI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Janvier 2021.
Source officielleChambre 1-1
5ffc81a677686c579ea2a412
5 janvier 2021
5 janvier 2021
Rudy LESSI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Janvier 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfd5
2 mars 2009
2 mars 2009
Elles invoquent l'application de l'article 410 du Code de Procédure Pénale l'article 425, enfin l'article 420-1 du Code de Procédure Pénale selon lequel toute personne lésée peut se constituer partie civile
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA03066_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Selon l'article L. 2131-8 du même code : " Sans préjudice du recours direct dont elle dispose, si une personne physique ou morale est lésée par un acte mentionné aux articles L. 2131-2 et L. 2131-3, elle
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00611_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
B, représenté par Me Lescs, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 12 février 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 octobre 2023 ; 3°) à titre principal, d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône
Source officielle2 e chambre civile
6710aa48be64d7e510244f12
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Leslie CHARBONNIER, Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
67061e5bfde28ee42071137c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
LE MINISTERE PUBLIC Représenté par Mme LESNE, avocat général, Informé le 7 octobre 2024 à 11h23, de la possibilité de faire connaître son avis, en application des dispositions de l'article 431al2 du
Source officielle2 e chambre civile
670a1159f178dc2492b0fa08
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Leslie CHARBONNIER, Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6622097b9ce14200083899e7
18 avril 2024
18 avril 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [7] demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Christine LESNE, avocate générale, Comparante,
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
668e256afcf93851fdd647cd
9 juillet 2024
9 juillet 2024
LE DIRECTEUR DU GHU [Localité 5] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES SITE [4] [Adresse 1] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Christine LESNE, avocate générale, Comparante
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
668f76d99b65e642c587860e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Nolwenn Cadiou, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Christine Lesne
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
668f76d99b65e642c5878610
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Nolwenn Cadiou, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Christine Lesne
Source officielleChambre sociale 4-1
686df876bdbdd86396f38fb1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
****************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [R] [O] né le 12 Décembre 1989 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Leslie
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6879d5f92db7cac9e5eb4997
16 juillet 2025
16 juillet 2025
assistée de Liselotte Fenouil, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX en la personne de Mme Christine Lesne
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6881bebd53f7f060d28c790d
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Christine Lesne
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689585c45318a824d05b0086
7 août 2025
7 août 2025
cour, assisté de Maxime Martinez, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX en la personne de Christine Lesne
Source officielle1re chambre civile
67f60402ebd72824438567f0
8 avril 2025
8 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Leslie CHARBONNIER, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68fc59c8af64986e40f71c21
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Kerloc'h, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Christine Lesne
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01701_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
handicapées a attribué à l'intéressée, par décision du 25 janvier 2022, une orientation vers une unité d'évaluation, de réentrainement et d'orientation sociale et socioprofessionnelle pour personnes cérébro-lésées
Source officiellePage 15 sur 100