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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd9398c
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Elle expose que le harcèlement moral découle de la surcharge de travail qui lui incombait, de la dégradation de son état de santé qui s'en est suivie et ajoute que son absence de longue durée est due à
Source officielle19e chambre
650d31bf71dfcd8318201722
6 septembre 2023
6 septembre 2023
La salariée soutient qu'elle a été l'objet d'une dégradation de ses conditions de travail portant atteinte à sa santé se matérialisant par une surcharge de travail pendant toute la durée de la relation
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX01542_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
désordre a eu lieu auparavant et a fait l'objet des travaux adéquats, et qu'à chaque fois que la voie a été rénovée, l'ancien revêtement a été retiré avant la pose du nouveau, afin d'éviter toute surcharge
Source officielle1ere Chambre Section 1
625fa57d8361df277dc599ae
19 avril 2022
19 avril 2022
, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES [Z] [X] Représenté par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE AUTRE SOIT TRANSMIS AUX AVOCATS En raison d'une surcharge
Source officielleChambre sociale
633fc2f2e633183e2ee1795d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Le CHSCT a été informé de la surcharge de travail depuis octobre 2016, selon l'attestation de M. [P] (pièce n° 49).
Source officielle2ème Chambre
653b58b6502b828318c4e286
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Elles ont ensuite été informées de la prorogation de ce délibéré à ce jour en raison de l'absence d'un greffier et la surcharge de travail des magistrats.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fd96bf1f5b1575807ad6dba
4 février 2020
4 février 2020
général de France à Tananarive au ministre de la Justice selon laquelle cet acte de naissance serait apocryphe comporte une photographie n°3 ne permettant pas de vérifier que le numéro de feuillet a été surchargé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01832_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Elle soutient que : - elle a transmis tardivement sa demande en raison de la surcharge d’activité de son expert-comptable, de la désorganisation de son service administratif et comptable liée à l’absence
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
69e1c79bcdc6046d4788fc22
16 avril 2026
16 avril 2026
- En deuxième lieu, Madame [U] se plaint d'une surcharge de travail et d'une situation sous-effectif.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
652a31007ed1ea831811257a
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Le tribunal a relevé que l'enquête diligentée par la caisse avait mis en évidence un contexte de surcharge de travail depuis l'année 2012.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63bfb24d5e2fbe7c900435d6
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Elle soutient que les erreurs et retards sont intervenus dans ce contexte de surcharge de travail. Elle invoque enfin le ton humiliant utilisé par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63b67796a853827c9026d249
4 janvier 2023
4 janvier 2023
A l'appui de cette demande madame [T] soutient qu'elle a été victime de harcèlement moral , d'une surcharge de travail non prise en compte par son employeur malgré ses appels à l'aide qui a entraîné un
Source officielle7ème Ch Prud'homale
627df9630d41e0057d43e72c
12 mai 2022
12 mai 2022
Le risque psycho social lié à la surcharge de travail et à un stress accru est d'autant plus important dans le cas de M.
Source officielle1ère Chambre
650bde83beee0f8318b971f7
29 août 2023
29 août 2023
Il a présenté une déformation de l'essieu arrière, qui est la conséquence directe d'une surcharge du véhicule.
Source officielleCh. Sociale -Section A
6788a3cb05b7378c3f0c52b4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Dès lors, l'ensemble de ces éléments objectivent le fait que la salariée s'est trouvée, à compter du mois de juin 2019, dans une situation de surcharge importante de travail.
Source officielle1ère chambre sociale
67ef6fc07985d82da296f7d9
3 avril 2025
3 avril 2025
Au demeurant, la salariée fait état d'une surcharge de travail.
Source officielleChambre 1-4
5fdada7bb31b616d3fd0cf0d
16 mai 2019
16 mai 2019
pages intitulé 'déclaration incendie de véhicule' comportant plusieurs points et questions auxquelles [L] [Q] a notamment répondu qu'il exerçait la profession de 'MECANO' depuis le 09/10/09, avec surcharges
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034eb75d6704d16fe96debd
31 août 2016
31 août 2016
[T] [V], salarié de la SCS CHUBB FRANCE, en date du 22 juillet 2013, alertant sa hiérarchie en ces termes : "j'attire votre attention sur la surcharge de travail que génère l'absence de notre collègue
Source officielle17e Chambre
6163151be03efc4516bd2df9
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Cette lettre du 23 Juin 2008 est un cri d'alarme dans lequel l'équipe éducative alerte la hiérarchie sur la surcharge de travail en pointant « un sous effectif depuis le mois de mars (deux absences non
Source officielleChambre Sociale
62c7cacdcb8dca058e3e7dd0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le 9 mai 2017, Mme [J] [Z] s'est plainte lors de son entretien d'évaluation d'une surcharge de travail liée à l'absence de son supérieur hiérarchique le docteur [B] ainsi que d'une situation de harcèlement
Source officiellePage 16 sur 254