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9 434 résultats pour « Fabien MARIE INTIMÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch civ. 1-4 construction

671740826a24f8a713323cfb

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne TROUILLER, Présidente, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e1a6

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

, Catherine Y...veuve Adrien X..., décédée le 3 septembre 1997 né le 31 Juillet 1942 ... 06000 NICE assisté de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, substituée par Me Fabienne

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69e1c712cdc6046d4788f2c7

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

CHAMBRE : 8ème Ch Prud'homale N° RG 23/01508 - N° Portalis DBVL-V-B7H-TSU5 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 10 Mars 2023 Date

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a16800ecdc6046d47111a01

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Antoine avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [D] [U] né le 07 Février 1960 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Fabienne MIGNEN-HERREMAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c5d

Appel

14 décembre 2015

14 décembre 2015

RG N : 15/ 00298 AFFAIRE : Mme Fabienne X... C/ M. Claude Y... J-C. S/ E.

Source officielle
CA

18e Chambre

61624d73ed30a8f5617383af

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

Greffier lors des débats : Madame Fabienne MICHEL.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

659e4b335537980008847483

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

À l'issue des travaux, Mme [C] a, le 17 mai 2018, remis un chèque en règlement du solde des travaux d'un montant de 6 120,80 euros.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6707700481e733ee26982d27

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

En l'espèce, l'avis de fixation à bref délai est intervenu le 12 mars 2024 et a été adressé par le greffe aux appelantes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd9075b

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

en exercice, domicilié ès qualité Mairie Place François Mitterand 11800 BARBAIRA représentée par Me Marie-Pierre VEDEL-SALLES, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Raymond LABRY

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66102313f20008a527c5

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

FAMOUS GREEN GOLD [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Claude AUNAY de la SCP AUNAY, avocat au barreau du HAVRE INTIME : Monsieur [Z] [W] [Adresse 4] [Localité 7] représenté

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CA

Chambre 2-4

66fe353f91b69e88a370fb47

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

APPELANTE Madame [F] [P] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 5], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Myriam HEIMBURGER-WITTERS, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE Madame [Y] [

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

631ade0bf575634f1371ed9e

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Fabienne TROUILLER conseillère, chargée du rapport.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a2263a9cdc6046d47394991

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

- Débouter l'intimé de l'ensemble de ses demandes plus amples ou contraires aux présentes.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65b20a56c4cf860008dff382

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

dans la cause pendante ENTRE : Madame [J] [V] divorcée [X], née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 7] (33) , de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représentée par Maître Fabien

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63104baa4709e24f13d5541f

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Par un courrier daté du 24 mai 2018, la société My Money Bank a mis M. et Mme [H] en demeure de payer sous quinzaine la somme de 2 328,40 euros au titre des échéances du prêt des 5 mars, 5 mai, 5 juin

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CA

Chambre 2-4

651e5314a81daa831884f3ab

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Greffier lors des débats : Mme Fabienne NIETO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Octobre 2023.

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CA

Chambre 3-4

633e6fbaf8faf13e2e973c4c

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[F] [L] représenté par son administrateur de biens Le Cabinet [G] R FINE [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS

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CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fceb

Appel

9 août 2012

9 août 2012

né le 08 Mars 1947 à SAFI (MAROC) demeurant...-98800 NOUMEA représenté par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS INTIMÉS M. Fabien Y...

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CA

Chambre Sociale

696b6524cdc6046d47a1b976

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il a alors été convoqué à un entretien préalable à son licenciement le 28 février 2023, qui s'est tenu le 3 mars 2023 et son licenciement pour inaptitude professionnel lui est notifié le 8 mars 2023, ses

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CA

Chambre civile 1-6

69e1c387cdc6046d47886985

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Dans ses dernières conclusions n° 6 transmises au greffe le 10 mars 2026, et auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé de ses prétentions et moyens, Mme [N], intimée et appelante incidente

Source officielle

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