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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
67f750b06527a11effc4b6b9
9 avril 2025
9 avril 2025
CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 09/04/2025 à Me Christine CASTEX Me Nicolas JAMES-FOUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1d0
14 mai 2008
14 mai 2008
(Directeur) assisté par la SCP FOLCO-TOURETTE (avocats au barreau de GRENOBLE) Maître Régis Z... adminsitrateur judiciaire de la S. A. S.
Source officielleChambre 1-9
67f8b4f0b12b01e97e03d873
10 avril 2025
10 avril 2025
[Adresse 4] siège [Adresse 1] prise en la personne de son Directeur en exercice la SARL GROUPE FOCH IMMOBILIER dont le siège social est [Adresse 2], représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86da0
26 octobre 2004
26 octobre 2004
RESTAURATION en la personne de son représentant légal 5, rue Pierre Curie 78370 PLAISIR Non comparante - Non représentée - [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIME Monsieur Mohammed X... 58, rue du Maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac8a
7 mai 2008
7 mai 2008
contre une décision en date du 02 mars 2007 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : La Société LIBERTY HOUSE FRANCE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 69-71 Avenue Foch
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931ea
28 avril 2016
28 avril 2016
ENTRE : DIRECTION DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE DE VENDEE 40 rue du Maréchal Foch 85923 LA ROCHE SUR YON CEDEX 9 Représentant : Me Jean-Alexandre CANO, avocat au barreau de PARIS, substitué par
Source officielleChambre Civile
63cf848ea6687f7c904cbad2
23 janvier 2023
23 janvier 2023
timbre fiscal 1265283648164452 DÉFENDERESSE à L'INCIDENT- APPELANTE d'un Jugement en date du 08 Avril 2021 rendu par le Tribunal de Grande Instance de BLOIS D'UNE PART, ET : SAS ENTREPRISE FOUCHER
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dcc51457d0f882dea8
27 avril 2023
27 avril 2023
constitué bien que régulièrement assigné par acte d'huissier de justice le 12 septembre 2022 à personne morale COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
63c109c5bf9fd47c90a13df6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Novembre 2022 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
627f48f3551627057d32e15a
12 mai 2022
12 mai 2022
MANHES, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame FOUCHER-GROS, Présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
65321b969e4ea48318f5b146
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
66878d0f05d6f7f678d49460
4 juillet 2024
4 juillet 2024
FOUCHER-GROS, présidente M. URBANO, conseiller Mme.
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde66e543846c04847e8f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
FOUCHER-GROS, présidente M. URBANO, conseiller Mme.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01470_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 juillet 2023 et un mémoire enregistré le 11 septembre 2024, Mme E C et Mme D A, représentées par Me Brigitte de Foucher, demandent à la cour
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02570_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 décembre 2024, et un mémoire, enregistré le 26 juin 2025, la SELARL Pharmacie du Beffroi, représentée par Me Brigitte de Foucher, demande
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631527e03efc4516bd2e70
11 janvier 2012
11 janvier 2012
personne de son Président dont le siège social est [Adresse 2] COREE domicile élu chez Me HUYGHE [Adresse 1] représentée par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Maître Philippe FOUCHE
Source officielleCh. civile et commerciale
651fa5c2c601f083189919b5
5 octobre 2023
5 octobre 2023
LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 2 mai 2023 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officielle2ème chambre
6440d85ce704a005d1ed7215
19 avril 2023
19 avril 2023
, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [X] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Madame
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33bbd20aa057d9f386b
28 avril 2022
28 avril 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 22 Février 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
637dc8d614982305d4c203e1
3 novembre 2022
3 novembre 2022
URBANO, conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M. URBANO, conseiller M.
Source officiellePage 17 sur 54