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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f821
4 juin 2012
APPELANTE SARL RIVE DROITE SERVICE Wonche-Bonfils 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me GONAND substituant Me Sully LACLUSE (TOQUE 2) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Alex Y...
6253cc38bd3db21cbdd8f829
APPELANTE SARL RIVE DROITE SERVICE Wonche-Bonfils 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me GONAND substituant Me Sully LACLUSE (TOQUE 2) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Manuella Y.
6253cc38bd3db21cbdd8f82a
5 mars 2012
APPELANTE SARL RIVE DROITE SERVICE Wonche-Bonfils 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par la SELARL LACLUSE & CESAR (Toque2) substituée par Maître GONAND, avocats au barreau de la Guadeloupe INTIMÉ
6253cc38bd3db21cbdd8f82b
APPELANTE LA SARL RIVE DROITE SERVICE Wonche 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par la SELARL LACLUSE & CESAR (Toque 2) substituée par Maître GONAND, avocats au barreau de la Guadeloupe INTIMÉ
6253cc38bd3db21cbdd8f82f
APPELANTE SARL RIVE DROITE SERVICE Wonche-Bonfils 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me GONAND substituant Me Sully LACLUSE (TOQUE 2) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Alain Y...
6253cc47bd3db21cbdd8fab3
13 septembre 2012
X... a transmis des arrêts de travail successifs faisant toujours mentions de cette entorse au genou droit et de la persistance de gonalgie jusqu'au mois de décembre 2004.
Ch.sociale-protec.sociale
69f43f2bcdc6046d472e3ce5
30 avril 2026
Parallèlement, il a engagé des recours aux fins de voir reconnaître le caractère professionnel des maladies « gonalgies bilatérales » et « lombosciatalgies S1 droite » constatées le 5 juillet 2019, deux
Chambre 4-8
63ca41fb9066fd7c90fc22b9
13 janvier 2023
de séquelles invalidantes d'une entorse du genou droit et de la cheville gauche qui ont entraîné des arrêts de travail continus depuis le 1er octobre 2014, d'une luxation du coude gauche, d'une gonalgie
2EME PROTECTION SOCIALE
6524e9fe0188778318399615
9 octobre 2023
W] désigné dans le cadre de l'expertise L. 141-1, suite à la contestation de la date de consolidation retenue par le médecin conseil, indiquait le 11 février 2019 s'agissant du genou droit : « les gonalgies
Chambre Sociale-1ère sect
63b546f9c9018405dfcaadaf
3 janvier 2023
cour de céans d'une « requête en omission de statuer et en erreurs matérielles », a sollicité la prise en compte de « la nette déviation en varum, l'arthrose, la chondropathie, la gonarthrose, la gonalgie
627ca6834781dc057dee7922
9 mai 2022
a été pris en compte dans le cadre de l'examen clinique du médecin conseil qui rapporte que l'accident pris en charge a eu lieu 12 ans après une fracture du tibia péroné à droite ayant laissé des gonalgies
Chambre Sociale-Section 3
64bf678b8fb8a9d9693e179c
24 juillet 2023
Le diagnostic de gonalgie par hernie discale L2L3 a été confirmé par le médecin-conseil de la caisse, qui a estimé que les conditions médicales réglementaires du tableau n°98 des maladies professionnelles
Chambre 4-8a
66a33c1102a12a235bae6c2c
25 juillet 2024
promontifixation par voie coeliscopique dans le cadre d'une cystocèle et rectocèle, d'une DMLA exsudative bilatérale, d'une dépression chronique, d'un diabète non insulino dépendant, d'une gastralgie et d'une gonalgie
Chambre 4 SB
6622096c9ce14200083897e5
18 avril 2024
En 2010, cet AT a été consolidé avec des séquelles à type de gonalgies sans lésions résiduelles et un taux de 2% qui a été attribué en IPP, taux confirmé en 2011 au TCI.
Chambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d9062
18 juillet 2025
[U] est suivi pour une gonalgie bilatérale avec arthrose évoluée des deux genoux, une lombalgie sur rachis opérée en 1994 pour hernie discale, une hypertension artérielle traitée et une hyperplasie de
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189499d8ceca1cd701906c
22 octobre 2024
Un nouvel arrêt de travail a été ordonné à compter du 1er novembre 2019 renouvelé, sans reprise du travail, en raison de gonalgies droites.
5ème Chambre
672088efd9b5cc5d4430a0f8
24 octobre 2024
[D] [W] indique que son état de santé se serait aggravé en ce qu'il souffrirait : de gonalgies bilatérales, de coxarthrose bilatérale, de déformation des pieds, d'un syndrome de choc post-traumatique
4eme Chambre Section 2
65ab77fe36bfc00008d68ee4
19 janvier 2024
[Z] à partir du 3 septembre 2018, qui ont justifié la ménisectomie et les gonalgies qui s'en sont suivies ont, au moins partiellement, pour origine l'accident du 22 juin 2017 qui avait atteint ce même
Pôle 5 - Chambre 6
603390fb826bcd43c6faacdc
19 mai 2017
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Février 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND
6033ede76f35f59eafe429aa
3 mars 2017
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND
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