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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
644b6379c51457d0f882dc49
27 avril 2023
27 avril 2023
Elle est calme dans l'unité mais présente un vécu délirant non critiqué. Le contact est altéré. Elle est réticente. Elle est persuadée de pouvoir communiquer par télépathie.
Source officielle3ème Chambre
6618cf107935f50008be4369
11 avril 2024
11 avril 2024
Ils contestent être redevables d`un arriéré de loyers ou charges aux motifs et produisent un rapport du CALM et un courrier de la CAF relatifs à l'indécence du logement et la suspension de l'allocation
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035d
3 janvier 2013
3 janvier 2013
cause unique mais à une conjonction de paramètres : - le défaut de stratification du renfort dû à un collage imparfait à la construction, - l'usage non conforme du navire sur une remorque mal calée
Source officielle5ème Chambre
644cb52956c9f0d0f8b6f1e5
12 avril 2023
12 avril 2023
de la SELARL AVOCATS EXPERTS CONSEILS, avocat au barreau de NANCY Monsieur [Y] [I] né le [Date naissance 6] 1949 à [Localité 11] (Allemagne), demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Sylvain CALLET
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA01734_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
E B et Mme D B, représentés par Me Callen, demandent à la Cour dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Toulon du 3 mars 2020 ; 2°) d'annuler
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01070_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
M. et Mme A, représentés par Me Callet, ont produit un mémoire enregistré le 11 février 2019 qui, faute de comporter d'élément nouveau, n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
62c5294fa2c4236379079668
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Les certificats médicaux mensuels SPDRE de janvier à mai 2022 indiquent qu'il présente une alternance de phases d'agressivité et de calme nécessitant le recours à des isolements, compte tenu de son potentiel
Source officiellePremière Présidence
69ef1b1acdc6046d47afea7d
24 avril 2026
24 avril 2026
Il est noté que le patient adopte un comportement calme et qu'il parvient à s'exprimer aisément et sans réticence.
Source officielleChambre Premier Président
63cf84a2a6687f7c904cbb5f
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Le docteur [R], le 9 janvier 2023, dans le cadre de l'examen à 72 heures, observe que le patient est calme mais revendicateur, qu'il refuse l'hospitalisation et conteste les motifs, que le discours est
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63b91afeb63d827c909cad5f
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[F] le 14 décembre 2022 décrit une patiente calme, dans le contrôle et la maîtrise, avec un discours organisé, restant floue sur les circonstances de son interpellation par les forces de l'ordre ainsi
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64af9903049d5c05db1731ff
12 juillet 2023
12 juillet 2023
[X] mentionne un patient calme, coopérant dans l'échange, orienté dans le temps et dans l'espace, avec un débit du langage un peu accéléré, un discours floride, continuant de minimiser la gravité des événements
Source officielleChambre 1-11 HO
64c8a0b3dfabddd9699dff55
27 juillet 2023
27 juillet 2023
une reconnaissance des troubles partielle et une adhésion aux soins fluctuante Le certificat médical de 72 heures établi le 27 juin 2023 par le docteur [M] relève principalement que une patiente calme
Source officielle2ème chambre civile - HSC
62db8f4c1d0e74effb5c079e
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Après 24 heures d'hospitalisation, le patient était décrit comme étant calme, d'humeur triste.
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b2cb8fa004f57da28b
4 avril 2023
4 avril 2023
Alors que Madame [X] essayait de vous calmer vous l'avez à son tour traité de «menteuse » et de « timbré » Comme nous étions en haut-parleurs, le personnel présent de la société RAMOND a pu profiter de
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
69e709c3cdc6046d47fa4abd
20 avril 2026
20 avril 2026
Dans son avis motivé du 3 avril 2026, le docteur [T] a indiqué que Mme [K] était calme depuis son admission et qu'elle était assez isolée.
Source officiellePremière Présidence
6878847763001e49f9f26b85
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Si le patient est calme au moment de l'entretien.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60328fbd2f80340454314210
9 janvier 2018
9 janvier 2018
Vous avez ensuite dit à Mme [B] : « Vous allez voir ce que je vais faire, ça va pas se passer comme ça. » Mme [B] vous a demandé de vous calmer et vous avez répondu : « Allez vous faire foutre!
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd8719d
20 septembre 2004
20 septembre 2004
D'APPEL DE RENNES Confirmation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 SEPTEMBRE 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard CALLÉ
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c190
3 avril 2008
3 avril 2008
La soeur de Monsieur X... présente, tente de calmer son frère, c'est elle seule qui s'occupera du bébé de façon adaptée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b29c
10 juin 2008
10 juin 2008
. *** Dans son rapport en date du 23 octobre 2006 le Dr J... indique que Naîma Y... présente bien des céphalées nauséeuses voire hématiques calmées par les aliments, sans hémicranies pulsatilles,
Source officiellePage 18 sur 182
CALEM
30/06/2026
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CALEMARD
23/06/2026
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SPFPLARL CALEMP
09/04/2026
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05/04/2026
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LE CALEM
25/03/2026
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