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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 5
62c5298ca2c4236379079a66
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
651fa5a9c601f083189918b1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
653b59b5502b828318c4e59c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui
Source officielleRéférés
65434b2c0147228318b91448
30 octobre 2023
30 octobre 2023
M85 dont le siège est situé [Adresse 3] [Localité 1] ayant pour avocats Me Marie-Hélène LAURENT, avocate au barreau de Douai et Me Patrick DRANCOURT, avocat au barreau de Lille DÉFENDEURS :
Source officielle1ère Chambre
65449d17c71a6a83181c8d76
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[W] [P] avait violé les règles impératives relatives au contrat de construction de maison individuelle ; - prononçait la résiliation du contrat conclu entre M. [Y] [X] et Mme [E] [Z] et M.
Source officielle11e chambre
6032fee59e36c670ec843ac1
19 octobre 2017
19 octobre 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Septembre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Hélène
Source officielle4e Chambre A
5fdd64d37cf1310deb36f4af
17 septembre 2018
17 septembre 2018
application des dispositions des articles 785,786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b2e
8 juin 2007
8 juin 2007
DE L'INDRE C/ Mme Marie-Hélène X... S.R.I.T.E.P.S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a1
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle
Source officielleChambre Sociale
6263995c81d302277d8e8cd2
21 avril 2022
21 avril 2022
Il fait également valoir que selon un courrier du RSI, la différence entre les cotisations et les règlements 2010 à 2014 s'élève à 7.550 euros sans les majorations de retard.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
627b55de76c5d9057df801c1
10 mai 2022
10 mai 2022
- signé par Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre et par Mme Mélanie PATE, greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
AMBRE CIVILE ------------------------ Association ELAÏAc/Association OFFICE AQUITAIN DE RECHERCHES
64b0e7dac42a2105dbc59bac
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Avons ce jour rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Association ELAÏA [Adresse 4] - [Localité 3] Représentée par Me Hélène SEURIN de la SCP DACHARRY & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre A
603275b6ddf794a9dada7414
30 janvier 2018
30 janvier 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 JANVIER 2018 A.D N° 2018/ Rôle N° 16/01006 SCI BALLM SARL SOCIETE BGA C/ SCI HELENA SCP [B] [N]
Source officielleChambre 1-5
6364ba25e405357f749ea4c0
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 27 Octobre 2022 Signé par Madame Hélène GIAMI, Conseiller pour le Président Madame Sylvaine ARFINENGO, empêchée et Madame Danielle
Source officielleChambre du Surendettement
643106e428558704f52e6bf7
7 avril 2023
7 avril 2023
S.A. [7] SIP [Localité 9] G.I.E. [8] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène
Source officielle4ème Chambre
63b7cdc26b63637c907b7d2f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6a0fecdbcdc6046d478881d8
21 mai 2026
21 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui
Source officielle3ème chambre A
5fda0a19a734464ca4fd75c8
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Date de clôture de l'instruction : 03 Avril 2019 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 12 Septembre 2019 Date de mise à disposition : 10 Octobre 2019 Audience tenue par Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ae0
25 juin 2003
25 juin 2003
Franciane de nationalité française, marié, sans profession déjà condamné, Demeurant Chemin de la Chardonnière 77166 GRISY SUISNES PREVENU, LIBRE, APPELANT, COMPARANT, Assisté de Maître JAPHET Hélène, avocat
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00126_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
du PLU, celles-ci sont bien regroupées en deux points de la toiture ; le projet d’implantation des antennes est conforme aux autres dispositions de l’article UA 3.5 du règlement du PLU.
Source officiellePage 18 sur 455