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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
6870a4b605f84751fcf0f573
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Intimés Me [P] [F] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 902 du code de procédure civile) Madame Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée Natacha BARBE
Source officielleChambre 1-7
6870a4b605f84751fcf0f579
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-1 du code de procédure civile) Nous, Carole DAUX-HARAND, conseiller de la mise en état, assistée de Natacha BARBE
Source officielleChambre 1-7
6870a4b705f84751fcf0f581
10 juillet 2025
10 juillet 2025
F] [T] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-1 du code de procédure civile) Nous, Carole DAUX-HARAND, conseiller de la mise en état, assistée de Natacha BARBE
Source officielleChambre 1-7
687b2a28e24ceec1d00d9032
18 juillet 2025
18 juillet 2025
SOGEFINANCEMENT Intimée ORDONNANCE D' IRRECEVABILITE Nous, Carole DAUX-HARAND, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Natacha BARBE, greffier.
Source officielleChambre 1-7
6791e0061c87724b5e69da0f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [F] [E] Représentant : Me Arnaud BILLIOTTET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Nous, Carole DAUX-HARAND , magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE
Source officielleChambre 1-7
680c6be18eda960fba78b303
25 avril 2025
25 avril 2025
Représentant : Me Julie ROUILLIER de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE
Source officielleChambre 1-7
680c6be28eda960fba78b307
25 avril 2025
25 avril 2025
Représentant : Me Jean-jacques DEGRYSE de la SELARL CABINET DEGRYSE ET MASSUCO, avocat au barreau de TOULON Intimée Nous ,Carole DAUX-HARAND , magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE
Source officielleChambre 1-7
660f94e1a40f8b0008cb716d
4 avril 2024
4 avril 2024
DBVB-V-B7G-BJ227 Ordonnance n° 2024/M66 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-7 de la cour d'appel d'Aix- en- Provence, assistée de Natacha BARBE
Source officielleChambre Sociale
65a785c88121050008662f64
16 janvier 2024
16 janvier 2024
sécurité sociale ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ D'APPEL N° RG 24/00053 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JRMD Affaire : Monsieur [X] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] APPELANT Société DIENGAR BARBER
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3ef5
21 octobre 2025
21 octobre 2025
deux mille vingt cinq APPELANTE : [5] [Adresse 1] [Localité 4] non présente, non représentée INTIMÉ : Monsieur [U] [M] [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Caroline BARBE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3ef8
21 octobre 2025
21 octobre 2025
deux mille vingt cinq APPELANTE : [5] [Adresse 1] [Localité 4] non présente, non représentée INTIMÉ : Monsieur [E] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Caroline BARBE
Source officielleChambre 1-1
6a17d8fccdc6046d473199ea
27 mai 2026
27 mai 2026
Représentant : Me Anne hélène REDE-TORT, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03422_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Buxbaumie verte, la Chouette de Tengmalm, et d’autres rapaces dont le Busard cendré, le Milan royal, le Busard Saint-Martin, le Vautour fauve, l’Aigle royal, le Faucon pèlerin, le Vautour moine, le Gypaète Barbu
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ca
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Pierrette épouse F..., Demeurant ..., Appelante et intimée, Absente, représentée par maître LOUSTALOT-BARBE loco maître PICOTIN Daniel, avocat au barreau de BORDEAUX.
Source officielle4ème Chambre
DCA_25VE02116_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
C..., représenté par Me Barbe, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l’Etat la somme de 6 935 euros au titre de l’article 761-
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90123
16 janvier 2013
16 janvier 2013
barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Madame Christine Angèle D... ... 20290 BORGO assistée de Me Claudine CARREGA, avocat au barreau de BASTIA Madame Barbe
Source officielleChambre 1-11 OP
680b1f9f4d571f8833669286
23 avril 2025
23 avril 2025
. *** Vu la requête aux fins de réenrôlement reçue le 24 juillet 2019 de Maître Christophe ROSA, avocat au barrau de [Localité 3] au nom et pour le compte de la SARL FISCALI CONSEIL; Vu la décision
Source officielle3ème Chambre Commerciale
661f660c2313f20008a52749
16 avril 2024
16 avril 2024
Dans la filière « foie gras », les différents 'produits' reproducteurs de génétique spécialement sélectionnés sont : - Les reproducteurs mâles de souche Barbarie de génétique spéciale Foie Gras; - Les
Source officielle3e chambre
615e0de5c25a97f0381f502e
4 décembre 2014
4 décembre 2014
de la SCP BARBIER- FRENKIAN Me Chantal QUITTOT-GENDREAU Me Jack NUZUM de la SCP RIBEYRE-NUZUM & NUZUM RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATRE DECEMBRE DEUX MILLE QUATORZE
Source officielleChambre sociale
6968ce21cdc6046d4761e556
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Localité 1] Représentée par la SELARL JOLIOT FROISSARD AVOCATS, avocats au barreau des ARDENNES APPELANTE à Monsieur [T] [E] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par la SCP SOLVEL - BARRUE
Source officiellePage 19 sur 147