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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d29a
25 septembre 2009
25 septembre 2009
FrédéricRosa-13097 AIX EN PROVENCE CEDEX 02 représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, Assistée de la SCP ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Stéphane
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01447_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-7
653b5878502b828318c4e1da
26 octobre 2023
26 octobre 2023
APPELANTS Madame [E] [G] épouse [D] née le 23 Juin 1984 à MAROC, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Stéphanie BAGNIS de la SELARL BAGNIS - DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur
Source officielleChambre 1-6
696aa83ccdc6046d4793410d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Association ASSURANCE DE PREVOYANCE DES RISQUES SOCIAUX Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphanie
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
62c7ca11cb8dca058e3e7a88
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Bnp Paribas Personal Finance agissant poursuites et diligences du président et des membres de son conseil d'administration en exercice audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Stéphanie
Source officielle6ème Chambre
6274bccd2799a9057d5dd14d
5 mai 2022
5 mai 2022
[X], - dit n'y avoir lieu en l'état à condamnation sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - invité Maître Marie Mercier-Durand, avocat de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65a0f500383a880008fd07ad
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EOS FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 plaidant par Me Claire BOUSCATEL de l'ASSOCIATION
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b221
12 juin 2007
12 juin 2007
représentée par Me Stéphane DUCRET- CHIRON, avocat au barreau de SAINT- ETIENNE PARTIES CONVOQUEES LE : 29 janvier 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Avril 2007 Madame Elisabeth PANTHOU-
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecdf
14 novembre 2011
14 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleSociale A salle 2
6631db2ba91469000847aa40
19 avril 2024
19 avril 2024
Monsieur [K] a été nommé président de la société Durand Production le 11 janvier 2013.
Source officielleChambre 1-1
67875471181ea8ef9c1d72ce
14 janvier 2025
14 janvier 2025
En tout état de cause, la SCP Catherine Kovacevic-Ingliardi Cécilia Vives-Gaymard Philippe Boussidan Stéphane Casanova conteste toute mise en cause de sa responsabilité.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e8
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielle1ère Chambre
5fdeb3448d77e1854e3f4229
26 juin 2018
26 juin 2018
Mme Stéphanie A... divorcée Z...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68e4a070cfbd3050592a1414
6 octobre 2025
6 octobre 2025
demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Brigitte CHEMIN-DUFRANC de la SCP AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.R.L.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00851_20230821
21 août 2023
21 août 2023
B, représenté par Me Durand-Stéphan, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 septembre 2022 du tribunal administratif de Toulon ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er décembre 2021 du préfet du
Source officielleChambre 1-11 IDP
6711fa9e7603bf88a1884547
14 octobre 2024
14 octobre 2024
En présence de monsieur le procureur général, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, en la personne de madame Stéphanie BATLLE, substitut général, laquelle a été entendue en ses réquisitions
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbb5
10 septembre 2012
10 septembre 2012
Mars 2010 09/00030 F ----------------------RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix septembre deux mille douze APPELANTES : Madame Stéphanie
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6528df90aaebb88318fda692
12 octobre 2023
12 octobre 2023
, Présidente de chambre, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Fabienne TROUILLER,
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
68e894a9d8f6cc6d55dd3fce
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Adresse 38] [Adresse 38] [Adresse 38] [Localité 11] non comparante [36] [30] [Adresse 35] [Localité 6] non comparante [28] [Adresse 40] [Localité 15] BELGIQUE Représentée par Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c46d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
né le 7 Février 1948 à EL KSEUR (ALGÉRIE) de nationalité française demeurant ... 75020 PARIS représenté par la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Me Stéphanie Y..., avocat
Source officiellePage 19 sur 3851
DURAND, Romain, Stéphane, Christian
16/06/2026
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STEPHANE DURAND HOLDING
09/06/2026
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CONSTRUCTIONS STEPHANE DURAND
04/06/2026
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Abry-durand, Stéphanie
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
19/04/2026
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DURAND, Stéphane, Raoul
17/04/2026
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