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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
67948311c6ca88188aff6b36
24 janvier 2025
24 janvier 2025
SOCIETE TRANSPORT [L] C/ [F] [L] épouse [S] Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Elisabeth VINCENT, avocat au barreau de NICE Me Léa HAMIDOUCHE, avocat
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00395_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Vers 14h40, alors qu’il n’y avait plus de bouchons aux abords du péage, les forains ont bloqué la barrière de péage de Wancourt avec huit véhicules. Ils ont quitté les lieux vers 17h.
Source officielleChambre commerciale
625fa52d8361df277dc59845
19 avril 2022
19 avril 2022
Monsieur le Comptable des Finances Publiques du PRS DE L'HERAULT POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE L'HERAULT, domicilié en ses bureaux situés [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Vincent
Source officielleCh. civile et commerciale
627f48f4551627057d32e174
12 mai 2022
12 mai 2022
DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/01707 COUR D'APPEL DE ROUEN du 03 Février 2022 APPELANT : Monsieur [G] [O] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864ff
18 février 2003
18 février 2003
Durand 47000 AGEN Rep/assistant : Me Jean-Loup BOURDIN (avocat au barreau d'AGEN) INTIME : d'autre part, C.G.E.A.
Source officielle4ème Chambre
62c7cb10cb8dca058e3e7ee8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
AVIVA ASSURANCES, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés de droit audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Vincent LAHALLE de la SELARL LEXCAP, avocat
Source officielle2° chambre
5fdd13fb422b307dc44de8ce
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Représenté par Me Denis Y..., avocat au barreau de Montpellier, avocat postulant et plaidant Maître Vincent Z... ès qualités de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de Mr X..., [...]
Source officielleChambre sociale 4-5
662b4416fe25450008314e5c
25 avril 2024
25 avril 2024
Or, il s'avère que vous ne répondez pas à leurs sollicitations lorsqu'ils viennent, vous ne levez pas la tête, vous les ignorez, les laissant seuls face à leurs interrogations.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
64379df69477fe04f5cc655b
12 avril 2023
12 avril 2023
Vincent BRAUD,Président, chargé du rapport.
Source officielleChambre commerciale
62849069498a54057d102e82
17 mai 2022
17 mai 2022
[Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Vincent RIEU de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me François BORIE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES :
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02438_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
d'entrée et de long séjour en France est sollicité en vue de permettre à un enfant de rejoindre un ressortissant français ou étranger qui a reçu délégation de l'autorité parentale dans les conditions qui viennent
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01659_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Micallef, substituant Me Bouillon, représentant la SAS Les carrières du Vallon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d4c
17 décembre 2003
17 décembre 2003
RIGAULT, avoués assistés de Me Jean-Loup BOURDIN, avocat APPELANTS d'un jugement du Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 11 Juin 2002 D'une part, ET : Monsieur Michel Z...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162da6bdda066944ee0e823
9 octobre 2012
9 octobre 2012
PARFUMS SPA agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Adresse 5] ITALIE Représentée Me Matthieu BOCCON GIBOD (avocat au barreau de PARIS, toque : C2477) Assistée de Me Vincent
Source officielleChambre Sociale
68e89300f271a402af33b812
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE DIEPPE du 24 Octobre 2024 APPELANT : Monsieur [H] [C] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d56881a7b805de12b427
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.
Source officielle1ère Chambre
662b43b3fe254500083147ea
25 avril 2024
25 avril 2024
COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Dominique LACROIX - Me Vincent FONTENILLE - SCP ROUAUD et Associés Expédition TC LE : 25 AVRIL 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE COMMERCIALE
Source officielleCabinet C
66d00eb8990a8354187abad9
22 août 2024
22 août 2024
N° 222 CG -------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Bourion, le 22.08.2024. Copies authentiques délivrées à : - Me Guédikian, - Me Piriou, le 22.08.2024.
Source officielleCh. civile et commerciale
63c109c5bf9fd47c90a13df6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORM ANDIE SEINE [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN et assisté de Me Vincent
Source officielleChambre commerciale
642d149fcb8fa004f57da235
4 avril 2023
4 avril 2023
.518-2 et suivants du code monétaire et financier, pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège situé [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Vincent
Source officiellePage 19 sur 31
BOURDON, Tristan, Vincent, BOURDON
27/10/2024
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BOURDON, Tristan, Vincent
25/09/2024
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CAFE DES SPORTS, BARRIAS, Bourdon, Pauline, Vincent André Léon
Suivant acte reçu par Maître Maxime BOULONGNE, Notaire associé de la SELAS dénommée Béatrice LECOMTE-LEMOINE, Jean-François LECOMTE, Anne-Sophie LECOMTE, Cécile ALEXANDRE-PHILIPPOT et Maxime BOULONGNE, titulaire d'un Office Notarial à Corbie (Somme), 7 rue Faidherbe et d'un Office Notarial à Longueau (Somme), 3 avenue du Great Eastern, dont le siège est à Corbie (Somme), 7 rue Faidherbe, le 6 janvier 2023
30/06/2023
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Bourdon, Vincent André Léon
12/02/2023
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BOURDON, Alexis, Johan, Vincent
12/03/2021
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