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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
653ca62883c9498318209cb5
20 juillet 2023
20 juillet 2023
procédure civile N° RG 23/02892 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P3BY APPELANTE : Mme [H] [X] veuve [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03203_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Article 2 : Les sociétés Apollis et Enzo ainsi que M. A... C... et M. B...
Source officielle3e chambre civile
6262481eb1a50c277d4c5af7
21 avril 2022
21 avril 2022
, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 17] [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f578
27 avril 2012
27 avril 2012
APPELANTE : Madame Marie-Lyne Appoline X... ... 97215 RIVIERE-SALEE représentée par Me Viviane PRIVAT-FONTAINE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Pierre-Yves Irénée Y.
Source officielle2e chambre civile
644229b8d2fa6fd0f8040381
20 avril 2023
20 avril 2023
le N° 750 544 751 CAUSSETTE [Localité 4] Représentée par Me Sophie RUFFIE de la SCP SCP INTER-BARREAUX D'AVOCATS MARGUERIT - BAYSSET - RUFFIE, avocat au barreau de MONTPELLIER, subsituté par Me Apollis
Source officielleChambre civile 1-2
6979a83dcdc6046d47f11dd9
27 janvier 2026
27 janvier 2026
des loyers et/ou en résiliation du crédit-bail Décision attaquée : n° 11-24-0004 rendue par le Tribunal de proximité de COLOMBES le 24 Mars 2025 Appelant : Monsieur [C] [X], représentant : Me Apolin
Source officielleChambre Commerciale
66f2568b9d8a6b45fac47d4c
11 avril 2024
11 avril 2024
RAFA SUB 2 prise en la personne de son gérant domicilié en cettte qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] / FRANCE représentée par Me Apolline LARCHER, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE
Source officielle17e Chambre
6032190202947550971c3573
19 avril 2018
19 avril 2018
APPELANTES Madame [I] [Q], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Stéphane DUCROCQ, avocat au barreau de LILLE ([Adresse 2]) substitué par Me Apolline ARQUIER, avocat au barreau de LILLE ORGANISATION
Source officielle17e Chambre
6032190202947550971c3574
19 avril 2018
19 avril 2018
APPELANTES Madame [W] [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Stéphane DUCROCQ, avocat au barreau de LILLE ([Adresse 2]) substitué par Me Apolline ARQUIER, avocat au barreau de LILLE ORGANISATION
Source officielleCour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de8f
12 mai 2011
12 mai 2011
Quatre enfants sont issus de leur union : - Apolline née le 30 juin 1996, - Loïc né le 07 juillet 1997, - Raphaël né le 27 juillet 1999, - Maximilien né le 21 juin 2003.
Source officielle3e chambre civile
644229b3d2fa6fd0f8040359
20 avril 2023
20 avril 2023
AXA FRANCE IARD en qualité d'assureur de la société IMMO CONSTRUCTION CEVENNES AMENAGEMENT ET EXCEL ETANCHEITE RCS de [Localité 8] n°722 057 460 [Adresse 4] [Localité 8] Représentés par Me Emily APOLLIS
Source officielle4e chambre civile
65b3650a1d7564000872e01f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Julien MARIGO, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES M.
Source officielleChambre civile 1-6
698c1c0ecdc6046d47d6b595
8 avril 2025
8 avril 2025
vente immobilière et à la distribution du prix Décision attaquée : n° 23/00024 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 17 Octobre 2024 Appelant : Monsieur [Y] [V], représentant : Me Apolin
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe13
12 novembre 2012
12 novembre 2012
Grande Instance de Brive, aux fins de se voir accorder un droit de visite et d'hébergement sur la personne de leurs petits-enfants et arrières petits-enfants nés de Magali X..., Clémence, Alexandre et Apolline
Source officielle3e chambre civile
65449d62c71a6a83181c8e6e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
CARCASSONNE INTIMEE : SCEA [F] [V] RCS 409 740 750 représenté par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Emily APOLLIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea27
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 15 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 14 Novembre 2011 prorogé au 28 Novembre 2011 COMPOSÉE LORS DES DÉBATS : En application
Source officielle3e chambre civile
62c7cab2cb8dca058e3e7d17
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER SA SMA anciennement SAGENA, RCS de PARIS n° 332 789 296 prise en la personne de son représentant légal
Source officielle2e chambre sociale
65a0eea95bbe450008b2cf74
11 janvier 2024
11 janvier 2024
D'AVOCATS SERFATI-CHETRIT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES DEFENDEURE A LA REQUETE EN DEFERE : Association ADMR domiciliée [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emily APOLLIS
Source officielle2e chambre sociale
65a0eeab5bbe450008b2cf76
11 janvier 2024
11 janvier 2024
D'AVOCATS SERFATI-CHETRIT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES DEFENDEURE A LA REQUETE EN DEFERE : Association ADMR Domiciliée [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emily APOLLIS
Source officielle3e chambre civile
65a0ef5f5bbe450008b2cfbe
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CETEC représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS
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