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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
627df7360d41e0057d43e195
12 mai 2022
12 mai 2022
DBVB-V-B7F-BILNY La CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE [Localité 6] C/ [B] [J] [M] [G] épouse [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Pierre ARNOUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61635de6683f470e3416dc3e
11 mai 2011
11 mai 2011
2008 5ème chambre section B sur appel d'un jugement rendu le 19 avril 2005 par le Tribunal de commerce de PARIS - 7ème chambre- sous le n° RG 2005008758 DEMANDERESSE A LA SAISINE SARL GARAGE ARNOUX
Source officielle1ère Chambre
6864c20331953a33f9365ea7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Michel Wachter, président de chambre, Mme Fabienne Arnoux, greffier DEBATS : L'affaire a été examinée en audience publique du 4 juin 2025 tenue par M.
Source officielle1ère Chambre
659e44c6553798000884717e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
MAGISTRAT RAPPORTEUR : Michel Wachter, conformément aux dispositions de l'article 805 et 907 du code de proccédure civile sans opposition des conseils des parties GREFFIER : Madame Fabienne ARNOUX
Source officielleChambre Sociale
69fd809bcdc6046d47047d12
5 mai 2026
5 mai 2026
barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Mme Sandra LEROY, conseiller Mme Sandrine DAVIOT, conseiller qui en ont délibéré, Mme Fabienne ARNOUX
Source officielleChambre Sociale
69eb0279cdc6046d4757e516
21 avril 2026
21 avril 2026
Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre Sociale
69eb027bcdc6046d4757e532
21 avril 2026
21 avril 2026
Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle6ème Chambre
644b63b1c51457d0f882dd66
27 avril 2023
27 avril 2023
à l'encontre de la société Armour Risk Management Ltd.
Source officielle6ème Chambre
644b63b1c51457d0f882dd64
27 avril 2023
27 avril 2023
Armour Risk Management Ltd (ci-après désignée Armour Risk).
Source officielleChambre 1-11 référés
63c6499ebe43307c9013b23e
16 janvier 2023
16 janvier 2023
MONDIAL PROTECTION GRAND SUD EST C/ [K] [R] Copie exécutoire délivrée le : 16 Janvier 2023 à : Me Pierre ARNOUX de la SELARL ARNOUX-POLLAK, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle1ère Chambre
659f94d83328fa00087a24a3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte MANTEAUX et Madame Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielleChambre 3-3
5fd950d997980d39a8109a0c
27 février 2020
27 février 2020
Rôle N° RG 18/06997 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCKRX SA SOCIETE BPE C/ [N] [H] [C] [K] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me CECCANTINI Me ARNOUX
Source officielleChambre 1-8
6347abd429ffd2adfff4f182
12 octobre 2022
12 octobre 2022
433 N° RG 20/00988 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFPF4 SA FINANCO C/ [O] [I] [V] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence ARNOUX-DAMAZ
Source officielleChambre Sociale
6974a88ccdc6046d4789ffc1
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[4], sise [Adresse 3] REPRESENTEE par Mme [N] [M], munie d'un pouvoir général INTIME COMPOSITION DE LA COUR : PRESIDENT : Monsieur Christophe ESTEVE GREFFIER : Madame Fabienne ARNOUX
Source officielleChambre Sociale
68f320a579ac4fbe1d877833
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Christophe Estève, président de chambre Madame Sandrine Daviot, conseiller Madame Sandra Leroy, conseiller qui en ont délibéré, Mme Fabienne ARNOUX, greffier Les parties ont été avisées de
Source officielleChambre Sociale
68f320a579ac4fbe1d877835
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Christophe Estève, président de chambre Madame Sandrine Daviot, conseiller Madame Sandra Leroy, conseiller qui en ont délibéré, Mme Fabienne ARNOUX, greffier Les parties ont été avisées de
Source officielle1ère Chambre
66177da1e5d80f0008c2e6e2
10 avril 2024
10 avril 2024
Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3f4
17 janvier 2008
17 janvier 2008
LES FLORIADES DE L'ARNON agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social PALLEAU 18120 LURY SUR ARNON représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN
Source officielle1ère Chambre
67ff3d476d3290e00e0e7a64
15 avril 2025
15 avril 2025
Michel WACHTER, président de chambre, Mme Anne-Sophie WILLM et Madame Bénédicte MANTEAUX, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielleChambre 4 A
6358cd83c40aa805a7864b66
30 août 2022
30 août 2022
EL IDRISSI, Conseiller, remplaçant le Président de chambre empêché et Mme ARNOUX, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire.
Source officiellePage 2 sur 52
ARNOUX INVESTISSEMENT
24/07/2026
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ARNOUX, Corentin
22/07/2026
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CHAUVIN ARNOUX ENERGY
21/07/2026
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ARNOUX, Angélique
21/07/2026
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CHAUVIN ARNOUX ENERGY
21/07/2026
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