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139 résultats pour « BERTHOLDE Catherine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

67908b264143037ceabfbf23

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La SELARL [N] & Bertholet a été nommée ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Areia et M. [A] [E] a été nommé ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Areia.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537aa81daa831884f530

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537ba81daa831884f539

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Source officielle
CA

9e Chambre C

616337de06e11dac7d76d01d

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

/ 433 Rôle N° 09/12927 [T] [G] C/ [S] [R] Grosse délivrée le : à : -Me Yves BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Catherine

Source officielle
CA

1re chambre sociale

635a21a4c549ea05a7cd2cb8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

situé [Adresse 4] dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Philippe GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER et Maître Catherine

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537ba81daa831884f537

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537da81daa831884f559

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Source officielle
CA

Chambre 4-2

65a236d27ca18b0008e57f5a

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Rôle N° RG 19/17756 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFF2R Société CEGELEC INDUSTRIE SUD EST C/ [I] [R] Copie exécutoire délivrée le : 12 Janvier 2024 à : Me Catherine

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fdb274bb80c0dbc1453e535

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine BERTHOLET de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Marc LECOMTE, avocat

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65321ae09e4ea48318f5ad3b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

comparant, non représenté COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BUCHSER-MARTIN Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT

Source officielle
CA

18e Chambre B

5fdc5d3c4838b181373c5d30

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

17/21062 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBQT2 SAS FIBRE EXCELLENCE TARASCON C/ [W] [J] épouse [O] Copie exécutoire délivrée le :30 novembre 2018 à : Me Catherine

Source officielle
CA

9e Chambre C

603217d95a579c4f7c6a4ee6

Appel

20 avril 2018

20 avril 2018

DBVB-V-B7A-6VBB [S] [K] épouse [F] C/ SASU STAR GT HOLDCOP IV Grosse délivrée le : à : - Me Olivier DONNEAUD, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Catherine

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537ca81daa831884f543

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65321adf9e4ea48318f5ad2b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e408

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Christine BERTHOLON, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 033895 du 03/ 02

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e63a2826f3a04f5216797

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Signé par Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente et par A.-Marie Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

67f755bcd8218d22f82bd414

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

DEMANDEUR A LA REQUÊTE : [J] [C] né le 2/5/1981 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me François DUMOULIN de la SELARL DUMOULIN-PIERI, avocat au barreau de LYON, Me Cécile BERTOLDI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b83

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Représenté par Me Wilfried SCHAEFFER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0615 Assisté sur l'audience par Me Catherine LAFITTE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0615 INTIMÉS Monsieur Nicolas

Source officielle
CA

14e Chambre

6034c51fbd0828b01483a39d

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE INTIMEE Société AUBIGNOSCAISE DE BTP, demeurant [Adresse 2] représentée par Me CAPSTAN de la SELARL CAPSTAN, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Catherine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fdaa4e232d96935a6c1075f

Appel

7 juin 2019

7 juin 2019

° SIRET : 385 347 752 prise en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée de Me Catherine

Source officielle

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