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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
627b552376c5d9057df7ffde
10 mai 2022
10 mai 2022
La sci Poul Bran a refusé de réceptionner le pli recommandé contenant les clefs.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7f
10 septembre 2013
10 septembre 2013
PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMES : Monsieur Stéphane Y...agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses fils mineurs Romain Y...né le 15/ 01/ 1997 et Bryan
Source officielle4ème Chambre
696b34abcdc6046d479e0f89
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Euromaf de toutes leurs demandes ; - condamner Ia société Where Is Brian à leur payer la somme de 1 500 € chacune outre les entiers dépens.
Source officiellePremière Présidence
65c1dce4b1dbba0008e25cb6
19 octobre 2023
19 octobre 2023
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocat au barreau de PARIS Représentant : Me Elodie
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6979d26dcdc6046d47f51f72
27 janvier 2026
27 janvier 2026
BNP PARIBAS, représentée par Me Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J002 - N° du dossier E000BRV3 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0c2
7 février 2012
7 février 2012
Brian Y... Melle Célia Y... Melle Jessie Y... Melle Shana Y...
Source officielle4e chambre civile
668f76d29b65e642c58785b0
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[K] [P] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Sarah COULOUMIES, avocat au barreau de CARCASSONNE Mme [Y] [S] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Bryan GANDOLFO, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e307
23 juin 2011
23 juin 2011
Attendu que Ryan a vécu auprès de sa mère de sa naissance au 26 mars 2010, date du placement de l'enfant, et du 5 août 2010, date à laquelle, à la faveur d'une visite à l'enfant, la mère a emmené Bryan
Source officielle4eme Chambre Section 1
6700d6fd836fac7141b7eaa8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Vu l'arrêt de la Cour d'appel du 20/9/2024 ; Vu le courrier de Maître Julia BONNAUD CHABIRAND, avocate postulante, du 26/9/2024 demandant l'ajout dans le chapeau de l'arrêt de Me Cédrik BREAN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90667
25 mars 2013
25 mars 2013
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE De l'union entre Joël Y... et Valérie X... sont nés deux enfants : - Bryan, le 9 juillet 1992, majeur, et - Jordan's, le 5 juillet 1997.
Source officielleETRANGERS
6308625b5d4f3fc56380b12f
25 août 2022
25 août 2022
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [B] [D] né le 24 Octobre 1983 à TIARET - ALGERIE de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 24/08/2022 à 16 h 06 par courriel, par Me Cédrik BREAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73a
14 février 2011
14 février 2011
Vu les conclusions déposées le 4 août 2010 par Corinne Y... veuve A..., intimée ; La Cour, Attendu que des relations ayant existé entre Janick X... et Corinne Y... veuve A... est issu l'enfant Bryan
Source officielle1ère Chambre D
60335badceaa500cb2b75a9c
30 juin 2017
30 juin 2017
Q] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 1] ([Localité 1]) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean TERLIER, avocat au barreau D'ALBI INTIMEE : GFA DE BRIANE
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a63
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Représenté par Me Marie-Laure DE MENOU, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS De l'union libre de Monsieur Y...et Madame X...sont nés Ophélie, le ..., Bryan, le ...et Kelvin
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e9
8 août 2011
8 août 2011
Brhan Julien X... né le 07 Octobre 1974 à RAKKA (SYRIE) ...
Source officielleChambre 1-3
671b35272edfb0b58c05e949
24 octobre 2024
24 octobre 2024
BRAYAN Demanderesse sur incident représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b2e
7 octobre 2013
7 octobre 2013
X... à l'égard de son fils mineur Bryan. M. X... a relevé appel de cette ordonnance. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01095_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
D, gérant de la société Bryan Lee agencement, demande à la cour de rapporter l'obligation de quitter le territoire français du 15 février 2025 prise par la préfète de l'Essonne et notifiée à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90830
3 juillet 2013
3 juillet 2013
(dont l'état civil sera précisé ultérieurement) ... 23500 FELLETIN Monsieur Brian Z... ... 23200 AUBUSSON représentés et assistés de Me Pascale FLAURAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : K0090
Source officielle2ème chambre section B
642e75948b510604f5bc1d18
3 avril 2023
3 avril 2023
au répertoire SIREN sous le n° 803 094 929 [Adresse 25] [Localité 13] Représenté par Me Sophie MEISSONNIER-CAYEZ de la SELAS PVB AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Bryan
Source officiellePage 2 sur 10