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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1c3
29 février 2012
29 février 2012
RG N : 11/ 00208 AFFAIRE : David Nicolas X... C/ SA FRANFINANCE Représentée par le Président de son Conseil d'Administration domicilié en cette qualité audit siège P-L. P/ E.
Source officielleChambre Premier Président
6440d855e704a005d1ed71fa
19 avril 2023
19 avril 2023
[W] [U] à son employeur, la Sarl Espace Davis : - dit que le licenciement de M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6360cabc3c369c7f74997129
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Décision attaquée : AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE QUIMPER ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855b3
30 novembre 2000
30 novembre 2000
Mr DAVID X... a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 16 Juillet 1999; L'appelant a conclu le 14 Juin 2000 à l'infirmation du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9037b
5 décembre 2012
5 décembre 2012
David X... aux entiers dépens de l'instance, dont distraction au profit de la SELARL REUTER-de RAISSAC, société d'avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f06a
26 janvier 2012
26 janvier 2012
RG N : 11/ 00042 AFFAIRE : David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee96
15 septembre 2011
15 septembre 2011
15/ 09/ 2011 Requête en omission de statuer No MINUTE : No RG : 11/ 03294 Arrêt (No 10/ 04582) rendu le 20 Janvier 2011 par le Cour d'Appel de DOUAI REF : PB/ VV DEMANDEUR Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92282
14 avril 2015
14 avril 2015
David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1da
14 juin 2011
14 juin 2011
. que les relations de monsieur David X... avec la société Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de12
16 mai 2011
16 mai 2011
De leur union sont issus deux enfants : David, né le 27 mai 1989 et Doriane, née le 17 janvier 1994.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9f8
24 mars 2011
24 mars 2011
LYONNAISE DE BANQUE C/ David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7f
29 octobre 2012
29 octobre 2012
David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac92
20 février 2008
20 février 2008
David X... Y... a régulièrement interjeté appel de cette décision. Vu les conclusions déposées le 10 octobre 2007 par David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e29d
22 juin 2011
22 juin 2011
RG N : 10/ 00601 AFFAIRE : David X... C/ S. A. R. L.
Source officielleChambre des Rétentions
673d80052ef9cbf408e1f912
21 août 2024
21 août 2024
[P] [C] alias [N] [L] et son conseil, et au procureur général près la cour d'appel d'Orléans ; Et la présente ordonnance a été signée par Alexandre David, président de chambre, et Axel DURAND, greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce68
6 mai 2008
6 mai 2008
ABRISUD SCCOTM CHAPUS C / David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca3b
26 septembre 2008
26 septembre 2008
HACHETTE PHOTOS PRESSE HPP agissant poursuites et diligences en la personne de son PDG ayant son siège 13, rue d'Enghien 75010 PARIS représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93214
3 mai 2016
3 mai 2016
David X..., - condamné Mr. David X... à payer à Mr.
Source officielleCour d'Appel
6253cba1bd3db21cbdd8de69
12 mai 2011
12 mai 2011
David Z...et Jessica X... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Alicia née le 07 octobre 2006.
Source officielle2ème chambre
5fca678be9b99050f05809b4
28 octobre 2020
28 octobre 2020
BARBANCE- DURAND MINISTERE PUBLIC: Représenté lors des débats par M.JARDIN Substitut général , qui a fait connaître son avis.
Source officiellePage 2 sur 83