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185 résultats pour « Giorgio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b947

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

résulte des titres de propriété produits que Jean K... était propriétaire de la villa l'Oasis, du terrain sur lequel a été édifiée la villa Victoria et du terrain sur lequel a été édifiée la villa Giorgina

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f738

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

née le 15 Octobre 1948 à ROYAN (17200) ... ... 20290 LUCCIANA assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de Bastia et de Me Anne-Marie GIORGI, avocat au barreau de BASTIA Mademoiselle Valérie

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64f02e3cdb41fad969879ad8

Appel

21 août 2023

21 août 2023

nationalité Portugaise Ayant pour conseil en première instance Maître Rudy COHEN, avocat au barreau de NICE LE PREFET DES ALPES MARITIMES Ayant pour conseil en première instance Maître Giorgia

Source officielle
CA

Chambre 1-3

66878c9805d6f7f678d48e62

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La société Giorgino est intervenue sur le chantier en qualité de locateur d'ouvrage titulaire du lot carrelage et faïences, assurée auprès de la société Maaf puis de la société Smabtp à compter du 1er

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f081376232792c46835cc4

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 17/01526 - N° Portalis DBVB-V-B7B-75KC Mme [W] [F] [D] [S] Représentant : Me Cécile GIORGINI, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9240b

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

le 25 Août 1963 à NEUILLY SUR SEINE (92200) ... 20137 PORTO VECCHIO assistée de Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA, Me Anne-Marie GIORGI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb23

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

COTE D'IVOIRE) ... 20137 PORTO VECCHIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA et Me Anne-Marie GIORGI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139e

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

né le 07 Décembre 1945 à VICO (20160) ... 20160 VICO assisté de Me François PIETRI de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO substitué par Me Anne-Marie GIORGI, avocat au barreau

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_20MA02827_20220516

Admin. Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

travaux accordée le 9 octobre 2018 par le maire de la commune de Solaro à la SCI Azur en vue d'édifier un mur de clôture sur les parcelles cadastrées section B n°s 1241 et 1243, situées au lieu-dit " Giorgha

Source officielle
CA

15e Chambre A

6036b47a4fc47b55450ec50f

Appel

11 septembre 2015

11 septembre 2015

[I] [B] épouse [N] C/ [W] [Q] [T] [M] CHAMBRE NATIONALE DES HUISSIERS DE JUSTICE SCP LILAMAND TOSELLO Grosse délivrée le : à : Me Philippe SAMAK Me Thierry GIORGIO

Source officielle
CA

ETRANGERS

662c9506b787c4000862f7a9

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Vu l'ordonnance rendue le 24 avril 2024 à 15H39 par le juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : Giorgi KVIRKVELIA né

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92401

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

le 25 Août 1963 à Neuilly sur Seine (92200) ... ... 20137 PORTO VECCHIO assistée de Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA, Me Anne-marie GIORGI

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

66878d0605d6f7f678d493ee

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

barreau de ROUEN INTIMEE Société TECNO ELECTRIC, Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20210162 Représentée par Me Cécile GIORGINI

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

642d14cfcb8fa004f57da30d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

CABINET D'ARCHITECTURE PHILIPPE GIORGI 'CAPG' Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e5f33be11beca089b88d0c

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

INTIMEES : L'[9] venant aux droits de la CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Marion SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Delphine GIORGI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

égralité du surplus de ses demandes principales forméesc/Monsieur PIRO

6253ca33bd3db21cbdd8a546

Appel

7 février 2007

7 février 2007

Yvette X... ... 75002 PARIS représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Me Eliane Y..., avocat au barreau de Paris, toque D 314 INTIME Monsieur Giorgio

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3cd

Appel

23 novembre 2010

23 novembre 2010

représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET C/ Césare, Giorgio Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892f4

Appel

17 juillet 2007

17 juillet 2007

(ITALIE) représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de la SCP GIORGIO BERTOLOTTO MOREL, avocats au barreau de NICE plaidant par Me de FASSIO, avocat INTIMÉS : Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89326

Appel

17 juillet 2007

17 juillet 2007

(ITALIE) représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de la SCP GIORGIO BERTOLOTTO MOREL, avocats au barreau de NICE plaidant par Me de FASSIO, avocat INTIMÉS : Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8cab5

Appel

17 décembre 2008

17 décembre 2008

SUR L'ACTION PUBLIQUE Le 8 février 2000, Delphine DI GIORGIO déposait plainte en indiquant que son ami, Emmanuel B..., lui avait pris des chèques pour se procurer de la cocaïne auprès de Patricia C.

Source officielle

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