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B, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 28 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 22 novembre

Source officielle

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA00580_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

B..., représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 25 septembre 2020 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02273_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

Par une requête enregistrée le 27 août 2024 sous le n° 24MA02273, Mme C B, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 mai 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet

Source officielle

Chambre 2 A

64a7afc63bcaf505db6964ec

Appel

6 juillet 2023

- il ne conteste pas avoir subi une arthroscopie du genou droit en 2005 et une arthroscopie de la cheville droite en 1998, - le rapport d'examen médical du Dr [U] du 1er mars 2018 fait état de gonalgies

Source officielle

Chambre Sécurité Sociale

644a1292656d26d0f8b57ee8

Appel

25 avril 2023

[L] [P] imputables à l'accident du 24 octobre 2007 et se prononcer expressément sur les pathologies psychiatriques et lombaires et les gonalgies à la lumière notamment des certificats du Professeur [W]

Source officielle

Chambre Sociale

6961f727cdc6046d47d13d79

Appel

9 janvier 2026

Mme [N] avait subi lors de son accident du travail du 9 septembre 2017 (glissade sur sol mouillé) une entorse du genou droit et le certificat médical final du 29 juin 2020 mentionnait des gonalgies droites

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

6312f09fef56904f13d44e81

Appel

2 septembre 2022

La caisse réplique en substance que : - le médecin conseil a retenu un taux anatomique de 20 % pour les séquelles d'une 'entorse du genou droit avec lésion méniscale opérée consistant en des gonalgies

Source officielle

Chambre Sociale

616359d91416be03751aa425

Appel

14 juin 2011

Un certificat médical de rechute du 7 septembre 1984 du Docteur [U] fait état de 'gonalgie gauche post opératoire' et prescrit un arrêt de travail.

Source officielle

CAA

2ème chambre

DCA_23TL02069_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

d'annuler la décision du 24 octobre 2018 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de révision de sa pension militaire d'invalidité au titre de l'infirmité nouvelle " gonarthrose droite avec gonalgies

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02184_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

A, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète de Vaucluse du 31 janvier 2023 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le paiement

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e17

Appel

30 décembre 2014

Le certificat médical initial en date du 6 juin 2011 du docteur Y... joint à cette déclaration indiquait qu'il présentait une " gonalgie droite ".

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

643106ba28558704f52e6b5e

Appel

7 avril 2023

elle. » En l'espèce, l'assuré qui a travaillé en qualité d'opticien, a déclaré une maladie professionnelle au titre du tableau n°79 selon certificat médical du 14 novembre 2016 qui décrit une « gonalgie

Source officielle

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00472_20260330

Admin. Appel

30 mars 2026

Renaud Thielé, rapporteur ; - et les observations de Me Gonand pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01607_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

A représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er février 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 21 juin 2023 du préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02433_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

A, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 28 mars 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 juillet 2023 du préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle

Chambre Sociale

65b36d168c0355000835f73b

Appel

23 janvier 2024

[K] a établi un certificat médical de prolongation faisant état de lésions, décrites commes des gonalgies bilatérales secondaires avec boiterie importante sur l'atteinte du ligament latéral interne.

Source officielle

5ème CH (référés)

64fffee02adc6b05e626193f

Appel

6 septembre 2023

ROBERT CIMBER [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Nicolas GONAN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY substituée par Me Charline REJOU, avocat au barreau de GUADELOUPE

Source officielle

Chambre Sociale

67947fc78ab253a8400fb195

Appel

24 janvier 2025

séquelles de l'AT du 06/07/2018 à l'origine d'un hématome enkysté au regard du genou gauche avec évolution défavorable consistent en une limitation de la flexion à 110° avec flessum de 20° et des gonalgies

Source officielle

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