CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0b0
6 juin 2011
aux affaires familiales de Lyon, saisi sur requête de l'épouse, a fixé à 180 euros la pension alimentaire due par le père pour l'entretien et l'éducation de l'enfant Oumoujamil et du nouvel enfant, Idriss
Pôle 5 - Chambre 15
6a210b42cdc6046d47093d75
3 juin 2026
suffit pas à caractériser que la société TANUKI STUDIO PTE LTD entretiendrait des liens avec le groupe ANIMOCA BRANDS. 24.
1ère chambre
DCA_24PA02174_20251023
23 octobre 2025
Par la présente requête, la fédération Tahei Auti Ia Moorea relève appel de ce jugement. Sur les conclusions aux fins d’annulation : 2.
Chambre sociale 4-4
677f6615e034c1f8dc4587f5
8 janvier 2025
Cosmetics Europe, une filiale de la société Taiki Corporation Ltd, la société-mère implantée au Japon.
Chambre 4 A
62fdd5f5c40462c563c351f0
29 juillet 2022
EL IDRISSI, Conseiller M. BARRE, Vice Président placé, faisant fonction de Conseiller qui en ont délibéré.
Juge des référés
ORCA_24DA01693_20241010
10 octobre 2024
B, représenté par Me Idriss Turchetti, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui restituer son passeport
1re chambre 1re section
6032653802047b9a0ca73508
9 février 2018
cour : Ordonnance rendue le 14 Mars 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE en la forme des référés N° RG : 17/00338 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Idrissa
62fdd5f5c40462c563c351ee
Pôle 6 - Chambre 1- A
69df1f83cdc6046d4747bbc7
14 avril 2026
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES le 03 juillet 2025 APPELANT Monsieur [E] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Latifa MASKROT EL IDRISSI
66fe358491b69e88a370ff43
2 octobre 2024
Idriss Transports et services n'est pas fondée. . condamné en tant que de besoin la S.A.R.L. Idriss Transports et services à payer à M.
6358cd83c40aa805a7864b66
30 août 2022
EL IDRISSI, Conseiller, remplaçant le Président de chambre empêché et Mme ARNOUX, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire.
63046da029b92fc563a446d7
EL IDRISSI, Conseiller, et Mme ARNOUX, Conseiller chargés d'instruire l'affaire.
6253cd9bbd3db21cbdd93d89
18 octobre 2017
-KHODJA Monsieur Idriss Z...-KHODJA Monsieur Rédouane Z...-KHODJA Monsieur Smaïl Z...-KHODJA Monsieur Liés Z...-KHODJA Madame Hamida Z...-KHODJA Monsieur Khaled Z...
62ecb2c92a8cf5e2e9b21d4f
2 août 2022
Pôle 6 - Chambre 10
60323d5f7f73c87386c23409
21 mars 2018
2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 11/02375 APPELANT Monsieur [G] [I] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Latifa MASKROT EL IDRISSI
DCA_22PA03378_20251120
20 novembre 2025
A..., représenté par Me Maskrot El Idrissi, demande à la Cour : 1°) d’annuler l’ordonnance n° 2115063 du 23 mai 2022 du président de la 9ème chambre du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) de
Pôle 1 - Chambre 2
5fdac678375d8e58a6a428ce
23 mai 2019
Imar Bankasi TAS Iflass Idaresi[A] Iflass Idaresi agissant en qualité de liquidateur de la Banque T. Imar Bankasi T.A.S (ci après désigné le liquidateur de la Banque Imar Bankasi).
62ecb2c92a8cf5e2e9b21d4d
6ème chambre
DCA_23VE00842_20231221
21 décembre 2023
B A, représenté par Me El Idrissi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 août 2022 du préfet des Hauts-de-Seine ; M.
6305bf2736772dc56336630f
Page 2 sur 11
CHOUIYAKHE, Najlae, IDRISSI TAGHKI
10/12/2023
Voir →