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218 résultats pour « Idrissi-Taghki »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0b0

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

aux affaires familiales de Lyon, saisi sur requête de l'épouse, a fixé à 180 euros la pension alimentaire due par le père pour l'entretien et l'éducation de l'enfant Oumoujamil et du nouvel enfant, Idriss

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6a210b42cdc6046d47093d75

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

suffit pas à caractériser que la société TANUKI STUDIO PTE LTD entretiendrait des liens avec le groupe ANIMOCA BRANDS. 24.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA02174_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par la présente requête, la fédération Tahei Auti Ia Moorea relève appel de ce jugement. Sur les conclusions aux fins d’annulation : 2.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

677f6615e034c1f8dc4587f5

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Cosmetics Europe, une filiale de la société Taiki Corporation Ltd, la société-mère implantée au Japon.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62fdd5f5c40462c563c351f0

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

EL IDRISSI, Conseiller M. BARRE, Vice Président placé, faisant fonction de Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01693_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

B, représenté par Me Idriss Turchetti, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui restituer son passeport

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6032653802047b9a0ca73508

Appel

9 février 2018

9 février 2018

cour : Ordonnance rendue le 14 Mars 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE en la forme des référés N° RG : 17/00338 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Idrissa

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62fdd5f5c40462c563c351ee

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

EL IDRISSI, Conseiller M. BARRE, Vice Président placé, faisant fonction de Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69df1f83cdc6046d4747bbc7

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES le 03 juillet 2025 APPELANT Monsieur [E] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Latifa MASKROT EL IDRISSI

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66fe358491b69e88a370ff43

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Idriss Transports et services n'est pas fondée. . condamné en tant que de besoin la S.A.R.L. Idriss Transports et services à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6358cd83c40aa805a7864b66

Appel

30 août 2022

30 août 2022

EL IDRISSI, Conseiller, remplaçant le Président de chambre empêché et Mme ARNOUX, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

63046da029b92fc563a446d7

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

EL IDRISSI, Conseiller, et Mme ARNOUX, Conseiller chargés d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d89

Appel

18 octobre 2017

18 octobre 2017

-KHODJA Monsieur Idriss Z...-KHODJA Monsieur Rédouane Z...-KHODJA Monsieur Smaïl Z...-KHODJA Monsieur Liés Z...-KHODJA Madame Hamida Z...-KHODJA Monsieur Khaled Z...

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62ecb2c92a8cf5e2e9b21d4f

Appel

2 août 2022

2 août 2022

EL IDRISSI, Conseiller M. BARRE, Vice Président placé, faisant fonction de Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60323d5f7f73c87386c23409

Appel

21 mars 2018

21 mars 2018

2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 11/02375 APPELANT Monsieur [G] [I] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Latifa MASKROT EL IDRISSI

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA03378_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

A..., représenté par Me Maskrot El Idrissi, demande à la Cour : 1°) d’annuler l’ordonnance n° 2115063 du 23 mai 2022 du président de la 9ème chambre du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdac678375d8e58a6a428ce

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Imar Bankasi TAS Iflass Idaresi[A] Iflass Idaresi agissant en qualité de liquidateur de la Banque T. Imar Bankasi T.A.S (ci après désigné le liquidateur de la Banque Imar Bankasi).

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62ecb2c92a8cf5e2e9b21d4d

Appel

2 août 2022

2 août 2022

EL IDRISSI, Conseiller M. BARRE, Vice Président placé, faisant fonction de Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE00842_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

B A, représenté par Me El Idrissi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 août 2022 du préfet des Hauts-de-Seine ; M.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6305bf2736772dc56336630f

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

EL IDRISSI, Conseiller M. BARRE, Vice Président placé, faisant fonction de Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CHOUIYAKHE, Najlae, IDRISSI TAGHKI

SIREN 982275067Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

10/12/2023

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