Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862bf
21 mars 2002
21 mars 2002
Attendu qu'il est constant que Jacques S... agriculteur, fabrique des teurgoules et du riz au lait qu'il commercialisait dans un bol emballé dans un film plastique; qu'à l'occasion du salon international
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9084d
3 juillet 2013
3 juillet 2013
Yvon X... tendant à la récusation de Mme Denise Y..., conseiller à ladite cour dans le dossier No RG 12/ 24397, DEMANDEUR À LA REQUÊTE Monsieur Yvon X... ... ... 75007 PARIS EN PRESENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e7
13 mai 2003
13 mai 2003
Monsieur Jacques X... a pris de nouvelles conclusions et une ordonnance de clôture est intervenue le 14 février 2003. ****** Au soutien de son recours, Monsieur Jacques X... prétend principalement :-
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cca
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Ordonnance n° 5 --------------------------- 07 Janvier 2016 --------------------------- RG no15/ 00085 --------------------------- Association BALL TRAP CLUB DE PONS C/ Jacques X... -----------
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd79
17 octobre 2012
17 octobre 2012
et 346-2ème alinéa du code de procédure civile a saisi le Premier Président de cette cour d'une demande afin de récusation à l'encontre de Mme Michèle Y..., ès qualités de juge en charge au sein de ladite
Source officielleCour d'Appel
Code civil et dirigéec/Jeanne Y
6253c927bd3db21cbdd876bc
30 juin 2005
30 juin 2005
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1 Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2005 JCA No 2005/ Rôle No 04/05829 Jacques X... C/ Jeanne Y... veuve Z... Jacques A... S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc5c
10 octobre 2012
10 octobre 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 4 septembre 2012, en chambre du conseil, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6312ef442e6a8e4f13ca6385
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[J] [U] a porté plainte contre Mme [V] et l'EARL du Pont de Jacques pour faux et usage de faux.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9316c
15 avril 2016
15 avril 2016
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 14997 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Juin 2014- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 13/ 00454 APPELANT Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c30b
15 mai 2008
15 mai 2008
Jacques X... a quitté ladite adresse depuis plusieurs mois » et que ses autres recherches en particulier au commissariat de police ont été vaines.
Source officielle8ème chambre
69fc2504cdc6046d47e1f805
6 mai 2026
6 mai 2026
GROUPE GEBHARDT [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON S.A.S.
Source officielleRequêtes
698ed8dacdc6046d472b6288
18 juillet 2025
18 juillet 2025
N° Portalis DBVE-V-B7J-CLJQ COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE SUR REQUETE DU DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c9c1bd3db21cbdd89298
13 février 2007
13 février 2007
MEDIATIS Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fc5
26 mars 2002
26 mars 2002
ARRET DU 26 MARS 2002 ----------------------- 00/00390 ----------------------- Jacques X... C/ Me Marc LERAY mandataire liquidateur de la SA PALISSY GARAGE Me Yannick GUGUEN mandataire ad'hoc de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9084c
3 juillet 2013
3 juillet 2013
Jacques BICHARD, président et par Mme Noëlle KLEIN, greffier présent lors du prononcé. ****************** Vu la requête en suspicion légitime enregistrée le 24 avril 2013 par le greffe de cette
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e70
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Jacques B... et la fermeture de l'agence de Montpellier ; que ladite agence de Montpellier était déficitaire dès 1997, donc sans lien avec l'accident ; que, sur le quantum, le fait de ne retenir que la
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd891fe
19 juin 2007
19 juin 2007
Par déclaration du 11 mai 2006, Monsieur Jacques X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f3d
26 janvier 2015
26 janvier 2015
Jacques X... a régulièrement formé appel le 23 octobre 2013.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4129
23 octobre 2025
23 octobre 2025
CHATEAU CLOS LAFITTE c/ Commune [Localité 3] Nature de la décision : ARRÊT RECTIFICATIF Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6360caaa3c369c7f749970a3
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Débouté la société Jacques et René de sa demande fondée sur les dispositions de l'article 700 du code de procédure civile. Condamné Mme [L] aux dépens de l'instance.
Source officiellePage 2 sur 132