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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899b4
21 novembre 2007
21 novembre 2007
du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 3 août 2006 par Maître Alexandra DUFOUR, avocat substituant Maître Emmanuel TRINK, avocat de Monsieur Jamel
Source officielleAvis
CADA:20161053
14 avril 2016
14 avril 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Fitz-James à sa demande de consultation
Source officielleChambre 3-1
65cdb95e2425a700082583c9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ALBATROS Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Valérie GERARD, Présidente de chambre, assistée de Marielle JAMET, greffière,.
Source officielleChambre 3-1
65cdb9732425a700082583d3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Valérie GERARD, Présidente, assistée de Marielle JAMET, Greffière,.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cff3
18 février 2009
18 février 2009
Jamel X... ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 2 octobre 2006 par M.
Source officielle1re chambre 2e section
5fdd11fb9dbf547bf8f73bbd
16 octobre 2018
16 octobre 2018
à la disposition des locataires, - infirmé le jugement pour le surplus, et statuant à nouveau, débouté l'association Saint James de toutes ses demandes, - condamné l'association Saint James aux dépens
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91732
17 avril 2014
17 avril 2014
James X... a déclaré relever appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd8660e
22 janvier 2003
22 janvier 2003
injustifiée, Condamner James X... à payer à la SARL BAT CONSEIL la somme de 2 000 Euros en application des dispositions de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, Débouter James X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e861
21 novembre 2011
21 novembre 2011
James Y...
Source officielleChambre 1-9
6364ba97e405357f749ea6d8
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Suivant exploits en date des 13 août 2019 Mme [O] à fait assigner la banque, la SCP [K] , la SCP [X]-Vinai-Figarol-Janet devenue la SCP Vinai-Figarol-Janet-Gril, ainsi que Maître [W], et M.
Source officielleChambre 3-1
6628a16fb2cb67000826a461
23 avril 2024
23 avril 2024
BSD Intimée la SEP GABORIT - SAMMOUR [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, Présidente, assistée de Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
65cdb96f2425a700082583d1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Me Jean de dieu MBA NZE [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, présidente, assistée de Marielle JAMET
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63d37aaed1bc2605de4b4abc
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce devis a été accepté et signé sans réserves par la SCI Belles feuilles Saint-James qui a versé un acompte de 2 818,54 euros.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61632f4614ec5f96a7da08a8
4 novembre 2011
4 novembre 2011
JAMES EBENISTES, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoué à la Cour assistée
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NHWF SARL GC RESTAURATIONc/S.C
659f956c3328fa00087a24e4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Par acte d'huissier du 29 avril 2022, la société James Watt a fait signifier au preneur un commandement d'avoir à payer la somme de 27.078,23 euros, visant la clause résolutoire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91569
13 mai 2014
13 mai 2014
James X... est régulièrement appelant de ce jugement.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6037154c30e803af9e605667
12 juin 2015
12 juin 2015
La société Covea risks est intervenue volontairement à l'instance en qualité d'assureur de la responsabilité civile professionnelle de la société James auto.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603742e2c109192138a4b3c0
6 mai 2015
6 mai 2015
d'instance de Neuilly sur Seine qui a : - dit que l'association Saint James a intérêt et qualité à agir, - mis hors de cause la société GFF INSTITUTIONNELS, - donné acte à l'association Saint James
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9122b
5 mars 2014
5 mars 2014
Michel B... qu'avant son décès, James D... avait prêté plusieurs machines agricoles à son cousin, M.
Source officielle1ère Chambre civile
670f58264ad0d5ee7d7e5a96
15 octobre 2024
15 octobre 2024
James faisant état de réserves notamment d'infiltrations d'eau en toiture.
Source officiellePage 2 sur 65
LEBRUN, Isabelle Berthe, JAMET
21/07/2026
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JAMET CAPITAL INVESTISSEMENT (J.C.I.)
14/07/2026
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ETABLISSEMENT JAMET
09/07/2026
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JAMET DISTRIBUTION
09/07/2026
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JAMET, Baptiste, David
09/07/2026
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