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623 résultats pour « Lameth »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 HO

69e9b068cdc6046d473828c0

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

APPELANT Monsieur [E] [X] né le 22 Avril 1978 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Comparant en personne, Assisté de Maître Mailys LARMET, avocat au barreau de Aix-en-Provence, commis d'office

Source officielle

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LAMETHYSTE

SIREN 908188774Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

15/07/2025

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Radiations

SCI LAMETH

SIREN 425055530Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

31/12/2024

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Dépôts des comptes

LAMETHYSTE

SIREN 908188774Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

18/10/2024

Voir →

Dépôts des comptes

LAMETHYSTE

SIREN 908188774Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

16/11/2023

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Créations

LAMETHYST, Ouedraogo, Rainatou Elza

SIREN 953446432Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

25/06/2023

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CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd9377b

Appel

21 novembre 2016

21 novembre 2016

Gwladys, Agnès X... ... 97160 LE MOULE Dispensée de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du Code de Procédure Civile Ayant pour conseil, Maître Dorothée LIMON LAMOTHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9261a

Appel

6 juillet 2015

6 juillet 2015

SARL LA PALME D'OR, prise en la personne de son représentant légal 1 boulevard Légitimus 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Maître Frédérique BOUYSSOU (Toque 37) substituée par Maître LIMON-LAMOTHE

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6614da5028647600086a917b

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

X SE DISANT Djilali Badreddine LAMECHE né le 10 Mars 1995 à MOSTAGANEM de nationalité Algérienne Retenu au centre de rétention d'[Localité 2] Absent à l'audience : refus de comparaître Représenté

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52994a2c4236379079af2

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

INTIMES : Monsieur [HN] [G] né le 02 Novembre 1962 à DAX de nationalité Française 215 South Lambeth Road SW8 1XR LONDRES ROYAUME-UNI Madame [J] [G] née le 09 Juillet 1956 à DAX de nationalité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6164045460406d79e4fdeffc

Appel

4 décembre 2009

4 décembre 2009

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoué à la Cour assistée de Me Prisca LAMETH

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6801dfde354955cf78ced550

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMEES Madame [V] [W] Représentée par Me Véronique LECHEVALLIER, avocat au barreau de STRASBOURG S.A.S. [5] [Localité 4] ORDONNANCE Nous, Christophe LAETHIER

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC02665_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Michel, - et les observations de Me Lamlih, avocat de M. et Mme A.... Des pièces complémentaires, présentées par M. A..., ont été enregistrées le 5 avril 2026.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

642d1504cb8fa004f57da423

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Julien LAURENT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [J] [U] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Elise QUINTRIE LAMOTHE

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

642d1505cb8fa004f57da425

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Julien LAURENT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [J] [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Elise QUINTRIE LAMOTHE

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6346597dc024d1adffef7705

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

2020 à [Localité 18], et de représentante légale de ses filles mineures née le 27 Septembre 1976 à BERKANE (MAROC) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 15] représentée par Me Prisca LAMETH

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e897f46d821fc8a3c6564e

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Christophe LAETHIER, vice-président placé Madame Sophie GINDENSPERGER, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd8859b

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

publique du trente et un Mai deux mille six, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jacques X... né le 03 Septembre 1942 à LAMOTHE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00484_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête, enregistrée le 23 février 2025, Mme A, représentée par Me Limon Lamothe, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal

Source officielle
CA

Chambre 3 A

642e63bc826f3a04f52167fe

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

LAETHIER, Vice-Président placé Greffier : Mme HOUSER ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

603316a7f5991a886ff23e66

Appel

29 septembre 2017

29 septembre 2017

mars, nous avons assisté à un changement de comportement radical de Mme [B] qui conteste systématiquement le bien fondé des travaux que nous lui donnons et trouve toujours une bonne raison pour se lamenter

Source officielle
CA

Chambre 4 A

635387e8513cb5adff94365d

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

ALCANE GESTION prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] Autoroute A4 [Localité 1] Représentée par Me El mekki LAMLIH, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Chambre 3 A

677e183c25a73d43aa4ae0d7

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

LAETHIER, vice-président placé qui en ont délibéré ce jour. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE01552_20250813

Admin. Appel

13 août 2025

13 août 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2024, la société Gillard, représentée par le cabinet Buk Lament-Robillot, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, demande

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69fd7f40cdc6046d470459c8

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

00038 APPELANTE : S.A.R.L. [1] pris en la personne de son mandataire liquidateur la SELARL [2] dont le siège social est sis [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Jean-marie LAMOTTE

Source officielle