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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre section 2
6034d2e2c50fadbcfa52fe6c
20 septembre 2016
20 septembre 2016
Jugement rendu(e) le 15 Janvier 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd87917
25 avril 2005
25 avril 2005
Greffier : Mademoiselle Sandrine Y..., faisant fonction de Greffier lors des débats, Mademoiselle Nathalie Z..., faisant fonction de Greffier lors du prononcé de l'arrêt.
Source officielle4ème Chambre
635237ae8c924eadffcc4a57
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Elle a fait procéder à la réfection de la toiture par M. [M] [B] qui a établi trois factures les 19 octobre et 15 novembre 2006 et le 12 novembre 2007.
Source officielleChambre 1-4
6312eea12e6a8e4f13ca604b
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Signé par Madame Rose-Marie PLAKSINE, Présidente de chambre et Mme Nathalie BLIN GUYON, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6688de41676b73dd81b96f6a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
3], [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Ayant pour avocat plaidant : Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ad03
22 mars 2007
22 mars 2007
INTERVENANTE VOLONTAIRE COMME TELLE INTIMÉE : Mademoiselle Sophie Marie Nathalie Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
633fc311e633183e2ee17a0e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Contre-indication absolue au port de charges lourdes et par conséquent l'aide à la toilette même en binôme ne peut pas être envisagée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6700d6ef836fac7141b7e9c8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Claude CRETON, président magistrat honoraire
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8facd
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Nathalie A...a constitué avocat le 16 mars 2012.
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36fc68c0355000835f873
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ordonne à la société Toiture Concept de remettre à M.
Source officielle4ème Chambre
642fb7b0cece1704f57479cf
6 avril 2023
6 avril 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie
Source officielle1ère Chambre
68ef2dbe8a85971c3ac20070
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[I] ; - Dit que la toiture des courettes était une partie commune avant l'assemblée générale des copropriétaires du 3 novembre 2014 ; - Dit que la toiture de la courette appartenant à M.
Source officielle4ème Chambre
63b7cdc36b63637c907b7d35
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Sur les toilettes Sur les toilettes du rez-de-chaussée M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891d7
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Yves A..., Mme Nathalie E... et M.
Source officielle4ème Chambre
6528dfd1aaebb88318fda891
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[N] sur l'un des deux pans carrés de toiture du garage (soit 20 m² environ) ne sont pas alignées, ce qui engendre un désordre esthétique. M.
Source officielle4ème Chambre
6780b92ab10ab0632f704992
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD, lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f492
10 avril 2012
10 avril 2012
G..., agence immobilière, sur le défaut de mention de la terrasse dans l'acte d'acquisition et, à la suite de la réponse donnée, ils ont fait assigner en responsabilité la société Nathalie G...et la S
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1232656d26d0f8b57d65
25 avril 2023
25 avril 2023
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c73
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Mandataire Liquidateur de la SARL RAINBOW, Compagnie d'assurances MMA IARD, SARL RAINBOW, Mme Nathalie Z...divorcée A...INTERVENANTE VOLONTAIRE GS-iB travaux Grosse délivrée à la SELARL DAURIAC
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdc4fc225bc6b73b43ba7f4
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Représentant : Me Philippe X... de la SELARL CHEVILLARD, X..., avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame Nathalie Y... [...]
Source officiellePage 2 sur 49