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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90083
14 décembre 2012
14 décembre 2012
NICOLAS de la SELAS JURISCARIB 130, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Hugues Y... ... 97231 LE ROBERT représenté par Me Dominique NICOLAS de la SELAS JURISCARIB 130, avocat au barreau de
Source officielleChambre sociale 4-2
67932e3d20da87ff5e011283
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ordonnance rendue le 29 février 2024 par le Conseiller de la mise en état de [Localité 10] N° Chambre : 4 N° Section : 2 N° RG : 23/03305 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff32
25 mai 2012
25 mai 2012
représentée par Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Nicola Sophie Z... ... 95320 ST LEU LA FORET représentée par Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE
Source officielleChambre civile
6791dff21c87724b5e69d8e1
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de la SELAS JURISCARIB, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur [Y] [D] [Adresse 12] [Localité 9] Représentant : Me Dominique NICOLAS de la SELAS JURISCARIB, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f24
23 février 2018
23 février 2018
Jean-claude X..., Madame Caroline, Claude X... épouse Z... es qualité d'héritière de Jean-claude X..., Madame Florence, Martine, Claude X... es qualité d'héritière de Jean-claude X... et Monsieur Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f30
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Nicolas Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc1
3 octobre 2011
3 octobre 2011
Nicolas X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b21
1 février 2017
1 février 2017
, - la somme de UN EURO (1 €) en réparation du préjudice moral -En outre, Condamné V...Jennifer, K...Nikola, E...Dragan, X...
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ab3
13 novembre 2006
13 novembre 2006
KAIM-MARTIN, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a97
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Z... ... 77380 COMBS LA VILLE comparants en personne, assistés de Me Nicole PREVOST BOBILLOT, avocat au barreau de MELUN Monsieur Antonio A... ... 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE Monsieur Rosbert
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f589
20 avril 2012
20 avril 2012
APPELANTE : Mademoiselle X... ... 97215 RIVIERE-SALEE représentée par Me Hervé BOUCHEAU, avocat au barreau de MARTINIQUE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906d1
22 mai 2013
22 mai 2013
Nicolas X...
Source officielle2ème Chambre
69fad78bcdc6046d47c0a3dc
30 avril 2026
30 avril 2026
O RECUP EXPENSION [Adresse 10] main courante [Localité 4] Représentée par Me Nicolas DESIREE, de la SELASU NICOLAS DESIREE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.A.S.
Source officielleChambre sociale
669b5304a3418ee2ae72d138
18 juillet 2024
18 juillet 2024
de MARTINIQUE Madame [V] [I] [J] - RG n° 23/9 [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Dominique NICOLAS de la SELAS JURISCARIB, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [O] [M] [J] -
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ece
17 février 2016
17 février 2016
BASTIA INTIMEE : Mme Nicole, Janine, Yvonne Y... épouse X...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02326_20230828
28 août 2023
28 août 2023
La commune de Cheminon a confié à la société Martin la restauration de l'église Saint-Nicolas.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948b8
20 février 2020
20 février 2020
Représentant : Me Nicolas DESIREE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame Y... J... S... A... épouse W... Marié à Monsieur W..., [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902cc
20 février 2013
20 février 2013
(fille de Nicolas H...), - Cependant de ces indications cadastrales, il résulte que Nicolas H...et Barthélémy Y...apparaissent propriétaires à concurrence des contenances suivantes : .
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c54
24 janvier 2006
24 janvier 2006
COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 24 Janvier 2006 APPELANT : Monsieur Jean-Christophe X... 1, rue Nicolas Garnier 69100 VILLEURBANNE Représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfeb
18 février 2009
18 février 2009
Yannick Z..., Mme Nicole A... et la SA GAN Assurances IARD à verser à Melle Y...
Source officiellePage 2 sur 95
EIRL MARTIN NICOLAS
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
14/07/2026
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MARTINEZ, Nicolas, Jacky
01/07/2026
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MARTINEZ, Nicolas, Léon, Georges
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
30/06/2026
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MARTINEZ, Nicolas
30/06/2026
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SAMPIERI, Jean-Philippe, Joseph, Martin, Nicolas
11/06/2026
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