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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

64534d0437f394d0f8f66704

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Constance PARIS, Plaidant, avocat au barreau de RENNES La Société Civile Professionnelle

Source officielle

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CA

5ème Chambre

67ef68cb6b85edc07d345514

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

EXPRO, JCP DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [B], [Y] [Z] Représenté par Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf26b7c1ccb0008628f21

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Béatrice JACQUET, avocat au barreau de QUIMPER INTIMES Françoise NERON DE [U] régulièrement assignée - non constituée [J] [F] Représenté par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e9a938cdc6046d47377a3e

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

décision : B N° RG 26/02253 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDDH Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2026, à 12h12, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Alexandra Pelier-Tetreau

Source officielle
CA

4ème Chambre

626b8184d1fb03057d9a5256

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

----------------------- APPELANTES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Sylvie PELOIS

Source officielle
CA

1ère Chambre

659cf2f10b6b43000800d8ad

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

la SCP NOUVEL- CHESNAIS-JEANNESSON, avocat au barreau de SAINT-MALO A Maître Vincent DEREL né le 21 Février 1982 à [Localité 7] (14) [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Sylvie PÉLOIS

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69005c1c2481d356bd17010c

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

[N] [C] né le 13 Mars 1994 à [Localité 9] (ALGERIE) [Adresse 6] [Localité 1] Précédement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 3] ayant pour avocat désigné Me Sylvie PELOIS de la SELARL

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

660cf26f7c1ccb0008628fa9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

PELLENC C/ [F] [D] [G] [C] ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd86467

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

PELLETIER Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867b7

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

PELLETIER Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867b8

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

PELLETIER Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

62f73ebd43b00e05d4fac7b3

Appel

12 août 2022

12 août 2022

de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, avocat au barreau de RENNES SCP GABRIEL NALLET ET ETIENNE NALLET agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié

Source officielle
CA

4ème Chambre

69ddcb76cdc6046d472a35f0

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Représentée par Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 2025193 INTIMES [T] [L] Représenté

Source officielle
CA

4ème Chambre

652f793cb053208318995c29

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 00003002 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, société d'assurance mutuelles à cotisations variables Représentée par Me Sylvie PELOIS

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864bdf8cf476b3ae02585c9

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

H] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Carine PRAT de la SELARL EFFICIA, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sylvie PELOIS

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68e5f003940fdbe4ba0777c1

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[F] [U], représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, S.C.I. [4], représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

616372551cf28a447224dff0

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Pour défendre ses intérêts elle a fait appel à la SCP Lefevre Pelletier & Associés qui a mandaté le cabinet d'avocat anglais, Fladgate lequel a saisi Maître [H] [S], 'barrister' pour plaider l'affaire

Source officielle
CA

2ème Chambre

6811aec281f47e994feb2743

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

attaquée : AU FOND Juridiction : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-BRIEUC --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [X] [K] Représenté par Me Sylvie PELOIS

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01918_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

L'EARL Pedini relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement : 2.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01919_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

L'EARL Pedini relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement : 2.

Source officielle