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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
697863f5cdc6046d47d654f9
26 janvier 2026
26 janvier 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY Première Chambre Civile ARRÊT N° /2026 DU 26 JANVIER 2026 Numéro d'inscription au
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6528df7aaaebb88318fda5f6
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [R] [M] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Alexandre REAL, avocat au barreau de NANCY
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NC00072_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
6349000763d497adffda4126
13 octobre 2022
13 octobre 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° /22 DU 13 OCTOBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68f1d5ba0b565ec7590f7be7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : S.A.S.
Source officielle2ème Chambre
6780bad4f25437b69df75a9c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
13 février 2024, APPELANTS : Monsieur [H] [B], domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre GASSE de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH, avocat au barreau de NANCY Madame [T] [B], domiciliée101
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
677f662fe034c1f8dc458969
8 janvier 2025
8 janvier 2025
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [M] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre GASSE de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH,
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68e8963ff14914fb075ebcb7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : S.A.S.
Source officiellePremière Présidence
6614da4e28647600086a911f
8 avril 2024
8 avril 2024
------------------------------------- N° RG 23/02171 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FIBA CONTESTATION HONORAIRES [L] [U] c/ Maître [Z] [F] COUR D'APPEL DE NANCY
Source officielle2ème Chambre
63b7ccff6b63637c907b7bc9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
CHAMPY, avocat au barreau de NANCY (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/5584 du 23/06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) Madame [G] [L], ès qualité
Source officielle2ème Chambre
67f0bc538f7cbd382f4d312b
3 avril 2025
3 avril 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° /25 DU 03 AVRIL 2025 Numéro d'inscription au répertoire
Source officielleRétention Administrative
695bd30275782d5f06dd3975
2 janvier 2026
2 janvier 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 02 JANVIER 2026 2ème prolongation Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur
Source officielle5ème Chambre
680c68b6230da8dfaf90c0f0
25 avril 2025
25 avril 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY CINQUIEME CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT N° /25 DU 25 AVRIL 2025 Numéro d'inscription au
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63b546f6c9018405dfcaad81
3 janvier 2023
3 janvier 2023
CHAMPY, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : M.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66162be299851e0008f1e686
9 avril 2024
9 avril 2024
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTS : Monsieur [V] [G] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Alexandre GASSE de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH,
Source officielle2ème Chambre
6708c02f445a086e2bceddf5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
au barreau de NANCY INTIMÉE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857a1
31 mai 2001
31 mai 2001
Jean-Claude, demeurant 10 rue Christian Pfister 57000 METZ, ayant pour avocat Maître BUISSON, Avocat au barreau de NANCY, Madame A...
Source officielleSurendettement
63c649babe43307c9013b31a
16 janvier 2023
16 janvier 2023
République Française Au nom du peuple français ------------------------------------ Cour d'appel de Nancy Chambre de l'Exécution - Surendettement Arrêt n° /23 du 16 janvier 2023 Numéro d'inscription
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6707702081e733ee26982e8d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
FORM HIGH TECH [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sabrina GRANDHAYE, avocat au barreau de NANCY En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure
Source officielle1ère Chambre
62c3d46693e17a63792057a9
4 juillet 2022
4 juillet 2022
La demande de résolution de la vente présentée par Maître [S] pour le compte de Monsieur [U] a été rejetée par décision du tribunal de commerce de Nancy, le 13 janvier 2014.
Source officiellePage 2 sur 7